céréales (ONIC), et d'autre part dispose que la direction de l'office national du lait et des produits laitiers (ONILAIT) et de l'office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

demande tendant à l'annulation du titre de recette d'un montant de 5 020 979,94 F émis le 19 novembre 1997 par le directeur de l'office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

poursuivre ses études en France et produit une attestation de virement irrévocable de la somme mensuelle de 615 euros, la somme de 7 380 euros étant par ailleurs bloquée sur un compte ouvert à la société AVICENTER

loi sur la condition animale – introduire une obligation renforcée de bientraitance ; – supprimer l’obligation de vidéosurveillance dans les abattoirs ; – accroitre les aides à la filière avicole

exposés respectifs ; qu'aussi, si d'évidence, l'utilisation première envisagée par les parties résidait bien dans le conditionnement d'oeufs, la société Sacdoc exerçant son activité dans le domaine avicole

ILS COMPRENNENT EGALEMENT LES PRODUITS DE L'EXPLOITATION DE CHAMPIGNONNIERES EN GALERIES SOUTERRAINES ET CEUX DES EXPLOITATIONS AGRICOLES, AVICOLES, PISCICOLES, OSTREICOLES ET MYTILICOLES"; QU'IL RESULTE

demande de M. et Mme X..., l'arrêté du 24 mai 1995 du préfet de l'Isère leur accordant une dérogation aux dispositions de l'article 153-4 du règlement sanitaire départemental pour leur élevage caprin et avicole

simplifiée (SAS) Champs de Col a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté 16 mars 2018 par lequel le maire de la commune de Suze lui a refusé un permis de construire deux bâtiments avicoles

société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits d'une part de la société Les oeufs du soleil, anciennement dénommée société Natur'oeuf et d'autre part de la société Production avicole

Il soutient que : - le certificat d'urbanisme est entaché d'erreur manifeste d'appréciation dès lors qu'il a une exploitation avicole sur les parcelles litigieuses situées en zone naturelle ; il dispose

C... un permis de construire deux bâtiments avicoles, deux silos et une clôture sur un terrain situé au lieu-dit Dussède, ainsi que la décision du 6 novembre 2019 par laquelle le maire de Vernet a rejeté

Jean Z... et Mme Germaine Y..., qui exploitaient une entreprise d'élevage avicole, ont vendu à MM.

économique résultant d'une incapacité permanente partielle de 16 % avec incidence d'un quart pour les activités relatives à l'élevage des bovins et à la polyculture, mais sans incidence sur les activités avicoles

Versailles d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2019 par lequel le préfet des Yvelines a enregistré la demande de la société civile d'exploitation agricole Ferme d'Olivet concernant une exploitation d'élevage avicole

ADMINISTRATIF APPARTENANT AUX TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS LES PLUS PROCHES, SOIT D'UN AVOCAT INSCRIT AU BARREAU DU SIEGE EN SUIVANT L'ORDRE DU TABLEAU" ; QUE LE JUGEMENT ATTAQUE MENTIONNE QUE "MAITRE Z..., AVICAT

A tendant à l'annulation de l'arrêté du 9 septembre 2008 par lequel le président de l'assemblée de la province sud a autorisé la SOCIETE LA FERME DE LA COULEE à exploiter un élevage avicole et un centre

’un afflux massif de viandes estimé à 304 000 tonnes/an au niveau européen, d’un effondrement immédiat des cours de la viande bovine française et de faillites en cascade dans les filières bovine et avicole

A... dans le courant de l'année 1980, d'une part, des équipements et matériels agricoles et, d'autre part, un ensemble immobilier à usage avicole, cette dernière cession étant intervenue par acte authentique