Y..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ Mme Blanche Z..., veuve Y..., demeurant 02420 Bellicourt, en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1995 par le tribunal de grande instance de Saint-Quentin

le pourvoi n° V 20-22.270 contre le jugement rendu le 16 novembre 2020 par le tribunal judiciaire de Tarascon (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant à la société Blancher

Attendu que, pour infirmer le jugement de relaxe et déclarer Bernard Y... coupable de ces infractions, l'arrêt relève qu'au moment du choc les traces de freinage des pneumatiques gauches du véhicule de Blanchet

, répondait : "je viens de l'Amérique, je vois ce que c'est que le lobby juif en Amérique, l'influence sur le Congrès, l'influence sur la Maison-Blanche, l'influence sur tout, même les décisions de Clinton

LINGENET à supporter les entiers dépens ; - Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du Code de procédure civile au profit de la SAS BLANCHISSERIE LINGENET ; - Condamné la SAS BLANCHISSERIE

Cour : 01/04229 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en paiement ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix APPELANTE : SOCIÉTÉ BLANCHISSERIE DU GRAND LYON (BGL), SARL 165 Rue de la

S... a été tué par arme blanche le [...] 2014 et l'auteur des faits a été déclaré coupable de meurtre par une cour d'assises. 2. Agissant en qualité de représentante légale de sa fille mineure Q...

Ils faisaient valoir que les menuiseries livrées étaient de couleur bois au lieu d'être de couleur blanche.

société Leroy ait commandé des toiles laquées et non des toiles ordinaires, qu'il n'existe aucune spécification sur les devis et bons de commande qui ne visent que des bâches polyester 650 G, teinte blanche

[U] [O], domicilié à [Localité 1], des sachets de poudre blanche dont l'analyse a révélé qu'il s'agissait de cannabinoïde de synthèse. 3.

que la responsabilité pénale est individuelle ; qu'il apparaît notamment à la lecture des plans annexés à certains actes de procédure que le réseau d'eaux pluviales passant par la route des terres blanches

X... a prétendu que l'héroïne découverte sur les lieux n'était pas celle qu'il avait vendue car elle différait par sa couleur, qu'il décrivait comme blanche, tandis que sa compagne, Mme D...

BLANCHISSERIE DU NORD EST [...] [...]

audition par les services de gendarmerie ; que le magistrat instructeur est libre de procéder aux actes qu'il détermine et qu'il ne saurait être soutenu utilement qu'une simple consultation des "pages blanches

Véronique Y..., celle-ci ne pouvant se douter de cette manoeuvre, puis à se déporter, alors qu'elle ne disposait pas de la priorité sur le véhicule qu'elle était censée suivre, de l'autre côté de la zone blanche

policiers à l'appui de sa plainte, ce certificat ne fait, sur l'origine des plaies constatées, que rapporter les déclarations de Nicole Z... (" elle a déclaré avoir été victime d'une plaie par arme blanche

.. alors que ce dernier n'avait pas respecté le stop ; le tribunal de Châteauroux a rappelé que Bernard Z... circulait à une vitesse adaptée, que le point de choc se situait aussitôt passé la bande blanche

spécialisées ; qu'en revanche, le classement en catégorie II B suppose l'existence de pièces de réception (salle à manger et salon) ; qu'en l'espèce, il est constant et non contesté que l'appartement de Mme Blanche