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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
6961488dcdc6046d47c53aac
7 janvier 2026
A [Localité 8], on m'a formé en tant que cariste, chauffeur de camion. J'ai fait mon niveau 1 et 2 de français. J'ai envie de protéger un bébé français.
CHAMBRE SOCIALE A
66177da6e5d80f0008c2e77a
10 avril 2024
La porte risquant de tomber à tout moment, moi-même et le chef de parc ['] avons demandé à notre chauffeur de camion qui dispose de tous les CACES de bloquer la porte avec le chariot élévateur fourche
Ch.secu-fiva-cdas
63c2567e0bfda47c90075f82
13 janvier 2023
Il avait à sa disposition comme tous les chauffeurs un camion Renault et conduisait plutôt sur autoroute généralement zone [Localité 4] [Localité 5]. Aucune demande médicale n'a été formulée.
Chambre civile 1-3
6789f238e53fca3659f6731a
16 janvier 2025
conduit aux constatations suivantes : " A 13 heures 44 minutes et 52 secondes, on distingue le semi-remorque (') quitter le rond-point et prendre la direction de [Localité 18] ['] A cet instant le chauffeur
Chambre sociale
65321a829e4ea48318f5ab1d
19 octobre 2023
une erreur imputable à l'employeur car l'assistance d'un binôme était d'autant plus nécessaire que "l'entreprise n'avait pas requis les services de Monsieur [I], électricien, mais de Monsieur [I], chauffeur
60375ad6cc62f838777dad03
7 avril 2015
Attendu qu'après avoir été victime le 8 mars 2006 d'un accident du travail avec consolidation de son état au 31 juillet 2006, l'employeur a perdu un marché pour lequel il n'assurait qu'une fonction de chauffeur
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01647
10 octobre 2013
Jacques X... a été engagé par la société Forestière girondine, le 11 février 1999, en qualité de chauffeur de camion ; que le contrat de travail a été rompu le 18 mai 2009 par la démission du salarié ;
Cour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d51
28 novembre 2013
Attendu qu'il en résulte que contrairement à ce que soutiennent les sociétés AXA et TRS, c'est bien le choc contre le camion qui a renvoyé le fourgon contre la glissière de sécurité, alors que ce camion
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fa8a687317f24325aed6
8 mars 2012
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Monsieur [I] [F] a été embauché le 11 février 1999, par un contrat à durée indéterminée, par la société FORESTIERE GIRONDINE (SA) en qualité de chauffeur de camion.
2ème CH - Section 1
6537612a974d25831845522b
23 octobre 2023
Le 2 octobre 2018, alors que le véhicule avait parcouru 4084 kms, le chauffeur du camion a décelé un bruit anormal ayant nécessité l'immobilisation du véhicule.
2ème Chambre
65321aa99e4ea48318f5abcb
17 octobre 2023
le démontre la localisation des dommages au niveau du côté latéral droit du camion, alors que si le camion avait entamé une man'uvre au moment de l'accident, le choc serait à l'avant droit du camion,
10e Chambre
603592c1808896b76c21db04
31 mars 2016
Il soutient qu'en l'état de la relaxe dont il a fait l'objet, aucune faute n'est susceptible d'être opposée à son encontre par le chauffeur du camion et son assureur Il admet qu'en droit positif la déclaration
6253cd64bd3db21cbdd932fd
25 mai 2016
suivantes : ADIMAT, SNT PETRONI, SOCOFI, et STOC, et que le respect de l'obligation de reclassement doit s'apprécier dans le cadre du groupe, qu'il a d'ailleurs travaillé pour la SNT PETRONI en qualité de chauffeur
64a7b0393bcaf505db696694
6 juillet 2023
l'ouverture et fermeture du rideau de quai en début et fin de session de travail ou de la manipulation des plaques de quai, avec cette précision d'après l'employeur qu'elle est d'ordinaire réalisée par les chauffeurs
Chambre civile
68d4cc86327c828791408fc3
29 juillet 2025
le 17 avril 2024, trois personnes portant des T-shirts aux couleurs de l'ASSAUPAMAR bloquent le chantier de même le 2 mai 2024, ces personnes confirmant être membres de l'ASSAUPAMAR .Le 22 août le chauffeur
5ème Chambre
DTA_2003041_20230116
16 janvier 2023
En aval de ce passage à niveau, le chauffeur du camion a dû s'arrêter afin de laisser un piéton, engagé, traverser sur le passage prévu à cet effet.
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00141
29 janvier 2013
retiré d'une situation de travail dont il avait un motif raisonnable de penser qu'elle présentait un danger grave et imminent pour sa vie ou pour sa santé ; qu'en considérant que l'utilisation par le chauffeur
6253c8adbd3db21cbdd85eec
10 janvier 2002
discussions menées avec les sociétés EVAFLOR et ETC, la compagnie d'assurances WARTA a accepté de verser à la société EVAFLOR une indemnité de 86.400 $, et a refusé de régler la différence au motif que les chauffeurs
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201113
25 juin 2015
X..., chauffeur du camion, a pénétré sur le site et mis la nacelle en phase d'attente dans l'enceinte du chantier ; qu'alors que celui-ci procédait aux formalités d'autorisations préalables aux travaux
Chambre 9 cab 09 G
689b84b540cd0f0b3d002e7a
8 juillet 2025
Il était précisé que les moyens mis à disposition étaient une aspiratrice-excavatrice avec chauffeur, un camion grue, un fourgon, une minipelle.
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