L... a soutenu qu'il n'avait pas voulu parler de cet ami, la nuit des faits, car il n'était pas en état de s'exprimer clairement, et qu'il refusait de dénoncer cet ami ; qu'à la suite de cette audition

X... imputait à l'accident de la circultation dont il avait été victime, étaient en relation directe avec celui-ci ; Attendu que pour rejeter la demande de nullité de l'expertise, l'arrêt retient que

. ; que dans la nuit du 22 au 23 avril 1998 deux incendies successifs se sont déclarés dans ce pavillon, endommageant les lieux loués ainsi qu'un immeuble voisin ; Attendu que pour déclarer Mme X...

en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans,16 février 2015) que [K] [X], décédé le [Date décès 1] 2011, et son épouse ont été victimes le 13 avril 2009 d'un accident de la circulation

deux actes notariés du 3 février 1992 et du 18 novembre 1996, sont devenus propriétaires de deux parcelles, cadastrées Y n° [Cadastre 3] et Y n° [Cadastre 4], desservies par une impasse ouverte à la circulation

de la cour d'appel de Lyon, en date du 15 mars 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, association de malfaiteurs, circulation

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 15 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre Valérie B... pour blessures involontaires, a accueilli l'exception de nullité

I... a donné l'alerte à 21 heures 34 ; que les services de gendarmerie ont été requis d'intervenir à 21 heures 45 ; que par suite, la plage horaire de circulation du prévenu sur l'itinéraire litigieux

répressives et sa présence est exigée même lorsque celles-ci ont à se prononcer uniquement sur l'action civile ; que la preuve de la présence et de l'audition du ministère public doit résulter, à peine de nullité

prévenue se trouvait également sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par la présence dans le sang d'un taux d'alcool pur égal ou supérieur à 0,50 grammes pour mille, a rejeté l'exception de nullité

des violences que sa femme aurait subies ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats devant la Cour que Dominique Y... est bien l'auteur des violences subies par son épouse dans la nuit

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce que la cour a déclaré irrecevable l'exception de nullité opposée au procès-verbal délivré le 27 mai 2016 et a rejeté l'exception de nullité relative au procès-verbal

Il ressort en outre des pièces produites par la société Swisslife, non contestées par l'intimé, que le circuit en cause sur lequel se déroulaient les courses en 2008 est un circuit de taille importante

du Code des assurances et 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, statuant sur les intérêts civils, a écarté la nullité

Le 13 novembre 2014, est survenu un accident de la circulation entre un véhicule conduit par Mme T..., assurée par la société Assurance du Crédit mutuel, et un motocycliste, H...

21 heures, que Mme X... versait aux débats, la cour d'appel a violé les articles 455 du nouveau code de procédure civile et 1353 du code civil ; 2 / que tout jugement doit être motivé à peine de nullité

n'a pu s'immobiliser que sur sa lancée, pratiquement dans le prolongement de la position où il se trouvait au moment de la collision ; qu'ainsi, le choc n'a pu avoir lieu que dans le couloir de circulation

DOSSIER, ET NOTAMMENT DU TEMOIGNAGE DU SIEUR Z..., QU'A 0 H 30 DU MATIN, C'EST A DIRE 1 H 45 AVANT L'ACCIDENT, LA VOIE ETAIT LIBRE ; QUE LES SERVICES RESPONSABLES DE L'ENTRETIEN D'UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION