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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2300577_20250708
8 juillet 2025
Il résulte de l'instruction que la faute commise par l'hôpital dans la nuit du 29 au 30 décembre 2017 n'a pas impacté le choix de la technique chirurgicale employée (coelioscopie) ultérieurement lors de
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301169_20230801
1 août 2023
Elle soutient que la coloscopie qu'elle a subie a été fautive et que la responsabilité du GHRMSA est susceptible d'être engagée.
2ème chambre
DTA_2024091_20230320
20 mars 2023
Il soutient que : - lors d'une gastro coloscopie au centre le 29 août 2016, il a inhalé du liquide de préparation colique, le rapport définitif d'expertise judiciaire Merson étant du 17 mars 2020 ;
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2103097_20240326
26 mars 2024
F G a été hospitalisé au centre hospitalier de la Dracénie pour y subir une coloscopie-fibroscopie ; au réveil, après l'opération, il a ressenti des douleurs thoraciques ; - à la suite des examens réalisés
Pôle 4 - Chambre 10
68f1d5b40b565ec7590f7b63
16 octobre 2025
La consultation préanesthésique a eu lieu le 16 mars 2012 et l'intervention de sleeve gastrectomie a été réalisée par le docteur [H], sous anesthésie générale et par coelioscopie, à la clinique du Mont
Cour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a063
24 octobre 2007
22 janvier, les parties parvenaient à un accord au terme duquel la Polyclinique déboursait la somme totale de 12. 385 Frs, l'achat de sondes IVG, de matériel pour amniosynthèse et de matériel de coelioscopie
3ème Chambre
DCA_23NT02527_20240524
24 mai 2024
obésité morbide, a été pris en charge à compter de juin 2012 par le centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes Auray (CHBA) et une intervention chirurgicale consistant en un by-pass par voie coelioscopique
6253cc5bbd3db21cbdd8fdcc
17 septembre 2012
X..., chirurgien, dans le cadre de la Clinique Magnin, d'une appendicectomie par coelioscopie. Le 13 décembre 2006, une deuxième intervention a été réalisée par M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01325_20241108
8 novembre 2024
Mme A, née le 13 octobre 1965, a subi le 15 décembre 2015 au centre hospitalier intercommunal (CHI) de Brignoles une opération pour une lésion ovarienne infectieuse gauche par voie coelioscopique.
soc
613724c7cd5801467741849f
29 novembre 2006
la reprise en mi-temps thérapeutique (prévu jusqu'au 6 février 2003) sous forme de demi-journée de travail uniquement le matin à un poste de travail en salle, toute la matinée à l'essai mais sans coelioscopie
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503973_20251230
30 décembre 2025
H... a été opérée le jour même d’une appendicectomie sous coelioscopie par agrafage du bas fond caecam, avec une toilette péritonéale. Elle a été ensuite transférée en service de pédiatrie.
3ème chambre
DTA_2301241_20230713
13 juillet 2023
A était inscrit en études de médecine en chirurgie pédiatrique à l'Université Paris-Descartes pour l'année scolaire 2017-2018 et en techniques coelioscopiques à l'Université Paris-Sud pour l'année scolaire
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210774
8 octobre 2020
exonération ou d'une réduction du ticket modérateur pour sa maladie de Crohn depuis 2008 ; Que son médecin a précisé sur ce document que des hospitalisations ayant eu lieu pour des examens et bilans (coelioscopie
DTA_2203859_20240701
1 juillet 2024
Le 4 juillet 2017, Mme A a subi une hystérectomie totale et une salpingectomie bilatérale par coelioscopie au centre hospitalier régional universitaire de Rennes.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2114969_20230309
9 mars 2023
Mme C B, née le 28 juillet 1957, a subi une intervention de gastroplastie coelioscopique à la clinique du Val-de-Juine, à Etampes, le 15 juin 2005.
1ère chambre
DTA_2000676_20220804
4 août 2022
Le 25 août 2017, soit trois jours après son admission en urgence, Mme A a subi une colectomie segmentaire par voie coelioscopique afin d'éradiquer la zone pathologique.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2326030_20240402
2 avril 2024
s'améliorer ou d'éviter de le voir se dégrader en raison de ces manquements ; 6°) déterminer le contenu et l'étendue de l'information délivrée au patient sur les risques des actes médicaux, notamment la coelioscopie
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2401132_20240913
13 septembre 2024
Il soutient que : - il a subi le 22 septembre 2021 une intervention chirurgicale consistant en une splénectomie, en conversion de la sleeve gastrectomie par voie coelioscopique programmée, du fait d'une
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2401180_20240829
29 août 2024
plusieurs fois au cours de l'année 2019 au service des urgences du centre hospitalier de Charleville-Mézières pour des douleurs abdominales ; - le 24 août 2020, elle a subi une cholécystectomie coelioscopique
Tribunal Administratif de Nice
Sur les conclusions de Mme B dirigéesc/Mme E
DTA_2401592_20250825
25 août 2025
Il résulte de l'instruction que Mme B a, le 28 mai 2021, subi une intervention au centre hospitalier d'Antibes, pour une hystérectomie réalisée par voie coelioscopique.
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