, des attestations d'autres enseignants au British Council, vacataires ou salariés, notamment celles de Mme Clare C..., de Mme Elizabeth D..., de Mme Jennifer E... née F... et de Mme Caroline G..., qui

Les attestations de deux enseignants ainsi que de parents d'élèves confirment l'absence de perturbations liées à son absence.

X... a été engagé à compter du 1er septembre 1999, en qualité d'enseignant chargé de corriger des copies pour l'enseignement à distance, par l'Association pour la formation professionnelle des adultes

Or, il ressort des pièces du dossier, notamment des nombreux bulletins de salaires attestant de son exercice comme formatrice vacataire auprès d'établissements d'enseignement hors contrat au cours de la

d'un syndrome dépressif réactionnel ; -le détachement sollicité répond à une nécessité de service immédiate résultant du déficit d'encadrants, un tel déficit imposant de recruter à la hâte des vacataires

Il ressort des pièces du dossier, et notamment des bulletins de paie produits par Mme A que celle-ci a été recrutée oralement en qualité d'enseignante en langue étrangère par les instituts de formation

Les heures consacrées, par les personnels enseignants, aux études dirigées ou à l'accompagnement éducatif sont rétribuées selon les mêmes modalités.

et les griefs évoqués ne sont pas matériellement établis ; – les formes de recrutement précaires (vacataires, auxiliaire horaire, contractuel) auxquelles il a été soumis constituent une faute de nature

intéressés au cours des deux exercices qui ont fait l'objet de la vérification ; que la seule circonstance que, d'une part, la société n'ait employé, en son sein, qu'un attaché commercial et deux vacataires

, des attestations d'autres enseignants au British Council, vacataires ou salariés, notamment celles de Mme [S] [T], de Mme [G] [J], de Mme [A] [K] née [R] et de Mme [W] [F], qui indiquent toutes que M

B, ressortissant marocain né le 7 janvier 1982, est entré en France le 25 novembre 2013 sous couvert d'un visa de long séjour et a obtenu des titres de séjour spéciaux en qualité d'enseignant en mission

Mme C a été engagée chaque année à compter du 1er octobre 1998 en qualité d'intervenante vacataire à temps non complet à l'école de musique de la commune de Léognan, par des contrats successifs prenant

30-01-02-01 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS GENERALES - QUESTIONS RELATIVES AU PERSONNEL - PERSONNEL ENSEIGNANT - Allocation pour perte d'emploi - Conditions d'attribution - Vacataire. | 36-12-03 FONCTIONNAIRES

Elle donne quelques cours en qualité de vacataire et justifie de toutes ses démarches pour améliorer sa situation.

Parallèlement, Mme B a également été, à compter du 5 septembre 2011, employée par la commune de Tours pour exercer en école maternelle ou élémentaire et, en tant que vacataire, des fonctions d'animatrice

: 1°) de constater l'inexécution partielle de l'injonction prononcée par le juge des référés dans l'ordonnance n° 2505734/2 du 2 avril 2025 ; 2°) d'ordonner l'exécution de cette ordonnance en enjoignant

tend qu'à remettre en cause le pouvoir souverain des juges du fond qui, après avoir détaillé les ressources et charges des parents, y compris le partage des charges de Mme Y... avec son compagnon, enseignant

Si l'intéressée a travaillé en qualité d'enseignante en langue et culture turques du 16 janvier 2010 au 30 juin 2015, elle n'a pas exercé d'activité professionnelle durant l'année 2016.

Mme C, qui exerçait les fonctions d'agente territoriale spécialisée des écoles maternelles vacataire depuis 2012, a été recrutée en cette qualité par la commune de Villejuif en décembre 2017.

L'article 3 A de l'accord de branche définit ainsi le temps de travail du personnel enseignant : « le travail d'un enseignant ne se réduit pas au seul face-à-face pédagogique.