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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2405415_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

des pièces du dossier et notamment du certificat médical du 13 novembre 2024, que la requérante a été opérée d’un adénome hypophysaire géant avec des suites opératoires difficiles marquées par une hémiplégie

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2301335_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

En outre, Mme E fait valoir qu'elle souffre d'une hémiplégie gauche séquellaire d'un accident vasculaire cérébral ischémique intervenu en 2020, et que la décision du centre d'accueil des demandeurs d'asile

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04988_20250212

Admin. Appel

12 février 2025

12 février 2025

Peu après son transfert, Mme D a présenté une hémiplégie droite.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200177_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

carotide interne gauche distale, réalisée le 6 décembre 2016 sur Mme A, l'artère carotide interne droite a été totalement occluse, ce dont il est résulté un accident vasculaire cérébral (AVC) avec hémiplégie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300905_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

F s'est produite avec des crises très fréquentes, une aphasie quasiment totale est apparue et une hémiplégie droite s'est diffusée et majorée ; - devant cette aggravation, Mme. F a consulté le Dr.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02643_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Le 11 mai 2016 à 3 h 45, l’intéressé a présenté un tableau neurologique avec hémiplégie droite et aphasie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2407281_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Au réveil, le patient a cependant présenté des troubles de la conscience et une hémiplégie.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027771199

Admin. suprême

25 juillet 2013

25 juillet 2013

janvier 2002, dans le service de rééducation cardiaque de l'hôpital Broussais, dépendant de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), et est demeuré atteint, à l'issue des soins reçus, d'une hémiplégie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301160_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

neurologue en charge de son suivi médical, que Mme B a été victime d'un accident vasculaire cérébral hémorragique lobaire survenu au Cameroun le 13 février 2021 et qu'elle est atteinte, depuis lors, d'une hémiplégie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307089_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

A... souffre d’un diabète non insulinorequérant, de séquelles d’un accident vasculaire cérébral survenu en 2002, notamment une hémiplégie gauche, et d’une hypertension artérielle.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305559_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Il est établi par les pièces du dossier qu'à la suite d'un accident vasculaire cérébral, elle présente une hémiplégie du côté droit, lui ayant fait perdre son autonomie et souffre par ailleurs de nombreuses

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2303554_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

B présente une hémiplégie droite spastique conséquence de deux hémorragies cérébrales embolisées sur rupture d'anévrisme cérébral subies en 2006 et 2016.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201521_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

B, qui a été victime, en février 2021, d'un accident vasculaire cérébral, révélé par une hémiplégie gauche et une dysarthrie, nécessite un suivi thérapeutique pluridisciplinaire, des séances de rééducation

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2209790_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Enfin, la requérante souffre de graves séquelles motrices consécutives à une opération neurochirurgicale intervenue en urgence en 2017 à la suite d'une hémiplégie et est désormais incapable de vivre seule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92520

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

document mentionnait que la personne protégée présentait une pathologie altérant ses facultés mentales, consécutive à un accident vasculaire cérébral sévère survenu courant 2003, ayant entraîné une hémiplégie

Source officielle
CC

civ1

6137212bcd580146773f18ae

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

maladie d'Osler, qui avait provoqué une mutilation valvulaire rendant nécessaire la pose d'une prothèse cardiaque ; que le lendemain de cette opération, pratiquée avec un plein succès, est apparue une hémiplégie

Source officielle
CC

soc

61372133cd580146773f1d24

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Y..., atteint d'hémiplégie depuis 1976, n'avait pu donner sur les faits aucune précision utile, sa fille certifiait qu'il avait conservé la mémoire des actes antérieurs à sa maladie et que sa signature

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd2

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

X... a travaillé 28 années en qualité d'électricien, qu'il n'a que peu de contacts avec ses filles qui habitent en Normandie et qu'il a subi un accident qui a occasionné une hémiplégie et une tétraplégie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206911_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

A que ce dernier, hémiplégique, est dépendant d'un tiers pour tous les actes de la vie quotidienne, notamment pour l'alimentation, et que Mme A constitue son principal aidant.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00101_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

A..., qui a été victime le 1er avril 2019 d’un volumineux hématome cérébral entraînant une hémiplégie du côté droit, que le couple justifie d’une communauté de vie depuis à tout le moins début 2017.

Source officielle