ou encore de mise au point manuelle particulière à l'ouvrage ; b) Un ouvrage produit en un exemplaire ou en petite série ne figurant pas à l'identique dans les réalisations précédentes de l'entreprise ; 2° Des dotations aux amortissements des immobilisations

Article 6-1

—

Signalisation de position des intersections de routes. Elle est cylindrique et de couleur blanche. Sous une tête de balise blanche, elle porte une bande réfléchissante de couleur rouge. Balise J4.

Article R121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 56

Code de la route

articles R. 412-30, R. 412-31 et R. 415-6 ; 8° Les vitesses maximales autorisées prévues aux articles R. 413-14, R. 413-14-1 et R. 413-17 ; 9° Le dépassement prévu aux articles R. 414-4, R. 414-6, R. 414-7 et R. 414-16 ; 10° L'engagement dans une intersection

LEGIARTI000050394096

—

pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page - cas des fonctions positives : interprétation comme aire sous la courbe ; Langage ensembliste : - intersection

Article Annexe II

—

Article 9 La liste des immobilisations relatives aux biens meubles est arrêtéeà la date du transfert.

Article R444-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 87

Code de commerce

coût total de couverture des risques liés à la responsabilité professionnelle, et du montant moyen de ce coût ; 4° Du nombre et du taux de défaillance des structures d'exercice ; 5° Des valeurs moyennes du chiffre d'affaires, du bénéfice, des immobilisations

LEGIARTI000024750622

—

Le contrôle de l'Etat sur les stocks concernés est apprécié au regard de la définition du contrôle donnée par la norme sur les immobilisations corporelles de l'Etat.

LEGIARTI000024751076

—

Le contrôle de l'Etat sur les stocks concernés est apprécié au regard de la définition du contrôle donnée par la norme sur les immobilisations corporelles de l'Etat.

Article Annexe 2

—

brancard Matelas à dépression Optionnel Dispositif de transport du patient en position assise (chaise portoir) Drap portoir ou matelas de transfert Optionnel Equipements d'immobilisation Lot pour les fractures Lot de colliers cervicaux (immobilisation

Article 23 L bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 03

Code général des impôts, annexe IV

I. – Les coefficients correspondant aux indices représentatifs de l'évolution des prix mentionnés au I de l'article 238 bis J du code général des impôts sont, pour la réévaluation des immobilisations amortissables situées en France métropolitaine et dans

Article R4462-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 35

Code du travail

travail voisin ; 2° Article R. 4462-13-Exclusion d'installations non pyrotechniques de l'enceinte pyrotechnique ; 3° Article R. 4462-17-Interdiction des bâtiments à étage ou sous-sol et travail sur plusieurs niveaux ; 4° Article R. 4462-18-Immobilisation

Article 1-1

—

Vocabulaire des probabilités : expérience aléatoire, univers, événement, événement élémentaire, événement contraire, intersection et réunion de deux événements, événements incompatibles. 7. 2.

Article Annexe A

—

. ― Situation patrimoniale de la sécurité sociale au 31 décembre 2011 (En milliards d'euros) ACTIF 2011 2010 PASSIF 2011 2010 Immobilisations 6,8 6,6 Capitaux propres ― 100,6 ― 87,1 Immobilisations non financières 4,0 3,9 Dotations 32,9

Article ANNEXE A

—

(En milliards d'euros) ACTIF 2015 2014 PASSIF 2015 2014 Immobilisations 6,9 7,0 Capitaux propres - 109,5 - 110,7 Immobilisations non financières 4,4 4,3 Dotations 27,4 29,2 Régime général 0,6 0,6 Prêts, dépôts de garantie 1,6 1,7 Autres

Article Annexe A

—

décembre 2013 (En milliards d'euros) ACTIF 2013 (NET) 2012 (NET) PASSIF 2013 2012 Immobilisations

Article 93 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 15

Code général des impôts

Les plus-values réalisées sur des immobilisations sont soumises au régime des articles 39 duodecies à 39 novodecies.

Article 210 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 62

Code général des impôts

substituer à la société absorbée pour la réintégration des résultats dont la prise en compte avait été différée pour l'imposition de cette dernière ; c) Elle doit calculer les plus-values réalisées ultérieurement à l'occasion de la cession des immobilisations

Article 2

—

numéro SIRET, nature de l'activité exercée dont l'activité principale) ; - informations d'ordre comptable et fiscal (durée de l'exercice en nombre de mois, durée de l'exercice précédent, date de clôture de l'exercice, bilan, compte de résultat, immobilisations

Article 40 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 34 > 80

Code général des impôts, annexe III

salaires versés sous déduction des rémunérations payées à des apprentis ou handicapés ; e) Le nom et l'adresse du comptable ou du conseil dont ils utilisent éventuellement les services ; f) Le montant des plus-values nettes ; g) Le tableau des immobilisations

LEGIARTI000024744664

—

produits se rapportant à l'activité ordinaire de l'Etat ; - les produits d'intervention, qui correspondent aux produits reçus de tiers sans contrepartie équivalente pour le tiers ; - les produits financiers, qui sont les produits relatifs aux immobilisations

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