électrique ainsi que d'un porte-voix, le 19 juin 2009 à 21 heures le groupe de musique de jazz Jazzing, le 17 novembre 2011 le groupe musical Caribouvolant, en mars, avril, novembre et décembre 2011 la disc-jockey

Jochen Y..., demeurant ..., 2°/ de M. Bernard Z..., 3°/ de Mme Maria X... de La Véga, épouse de M. Bernard Z..., demeurant ensemble ..., 4°/ de M.

DU CALVADOS [U] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémi PICHON - 021 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Joffrey LE RUYET - 75 Me Rémi PICHON - 021 Préfecture du calvados

A a fait l'objet d'une vérification de comptabilité de son activité professionnelle de disc jockey portant sur la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017.

Portugal - 70434/12 Judgment 22.3.2016 [Section IV] Article 8 Positive obligations Article 8-1 Respect for private life Refusal to prosecute for joke made during television comedy show about homosexual

Au vu des pièces précitées, étant observé que la société Jace ne conteste pas les prestations de disc-jockey réalisées par Mme [V], la cour considère que celle-ci a accompli 123 heures supplémentaires

de deux procès verbaux du 22 août 2013 et du 29 août 2014 ayant mis en évidence la diffusion de musique festive à l'aide de deux platines, la société Babord n'ayant nullement établi employer un disk-jockey

le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG : 12/05041 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sandra MARY-RAVAULT Me Laure JOCHEM-KOLB

Monsieur [W] [J] né le 20 Décembre 1997 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence [Localité 4] assisté de Me Joffrey

Jochen Y..., demeurant ... (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Castres (section agriculture), au profit de M. X...

Il produit également l'attestation de Mme [E], lad-jockey, qui indique que M. [L] est intervenu dans le haras où elle travaille pendant qu'il était employé par la SAS Krooky Horse.

L'une émane de Mme [F], lad jockey travaillant pour une écurie voisine qui indique que M.

létalité de certains produits), -une insuffisance des moyens de secours incendie et médicaux (lagune constituant une réserve d'eau de lutte contre l'incendie de 10'000 m3 non draguée, absence de pompe jockey

quarante-cinq minutes plus tard, mentionne un tapage nocturne, le stationnement de nombreux véhicules aux abords de la chaussée, la présence d'une centaine de personnes, parmi lesquelles un disc-jockey

Décision Attaquée : 28 Juillet 2023 Nature de l'Affaire : --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [R] [L] Représenté par Me Joffrey

[U] [K], domicilié [Adresse 5], 2°/ la société Jock, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° P 24-20.670 contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2024 par la

21/04800 - N° Portalis DB22-W-B7F-QGB2 DEMANDEUR : Madame [G] [H] épouse [M] née le [Date naissance 7] 1988 à [Localité 18] (62) [Adresse 9] [Localité 13] représentée par Me Marie DE MIRIBEL-JOCHEM

Par un arrêté du 4 juin 2019, le maire de la commune de Saint-Jean-de-Sixt a délivré un permis de construire à la SCI Jocker Immo, dans le secteur dénommé le Villaret.