Codes de loi français

Article Annexe 2

: 1re : Un taux : : Nettoyage ou réfection : : trois quarts.

Article Annexe 2

Nettoyage ou réfection d'égouts dont l'exiguïté ne permet pas la station debout 1re 1 1/2 taux. Nettoyage ou réfection d'égouts dont les dimensions permettent la station debout 1re 1 taux.

Article 4

Sauf pour les moteurs fonctionnant avec un combustible liquide de point d'éclair inférieur à 55 °C, les fumées doivent, avant leur rejet, être épurées par lavage ou tout autre dispositif d'efficacité au moins équivalente.

Article 227-2.11

Si la pompe de lavage est utilisée comme pompe d'assèchement de secours, une vanne à trois voies est disposée pour passer de l'aspiration à la mer à l'assèchement.

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

avec une circulation selon la marche avant) ; - minuteurs en quantité adaptée au nombre de patients et préalablement vérifiés ; - équipements adaptés permettant d'asseoir la personne pour la réalisation du test ; - existence d'un point d'eau pour le lavage

Article Annexe 1

touristiques 334 - Accueil, hôtellerie, tourisme : sauf : Tourisme - option A : voyage et transport de voyageur - option B : information touristique - option C : hôtesses 336 - Coiffure, esthétique et autres spécialités des services aux personnes 343 - Nettoyage

Article Annexe 3

la conformité sanitaire des éléments constitutifs de la résine organique échangeuse d'ions ; Le responsable de la mise sur le marché doit fournir une notice d'utilisation précisant les protocoles de déconditionnement ,stockage, d'utilisation, de nettoyage

Article Annexe IV

. (***) Cette opération comprend le nettoyage des sols à des fins de valorisation ainsi que le recyclage des matériaux de construction inorganiques. (****) S'il n'existe aucun autre code R approprié, cette opération peut couvrir les opérations préalables

Article R543-360

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 75 > 08

-Pour l'application de la présente section, on entend par : 1° “ Textile sanitaire à usage unique ” : tout produit d'hygiène, de soins, de protection, d'entretien, de nettoyage ou de désinfection, fabriqué entièrement ou partiellement à partir de fibres

Article L233-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 67 > 97

application, un établissement présente ou est susceptible de présenter une menace pour la santé publique, les agents habilités à cet effet peuvent mettre en demeure l'exploitant de réaliser, dans un délai qu'ils déterminent, les travaux, les opérations de nettoyage

Article L235-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 55

est susceptible de présenter une menace pour la santé publique, les agents habilités à exercer les contrôles mentionnés à l'article L. 231-1 peuvent mettre en demeure l'exploitant de réaliser, dans un délai déterminé, les travaux, les opérations de nettoyage

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Autres nettoyages de surface, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 2 t/ an D - 6. Revêtement et retouche de véhicules, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 0,5 t/ an D - 7.

Article Annexe Ia

utilisées ou transformées Conditions d'exercice Moyens et ressources (informatisés ou non) : Logistique Bons de restaurant, bons de commande Réglementation, document unique, plan de maîtrise sanitaire dont traçabilité, protocoles de nettoyage

Article Annexe

et désinfection Le cahier des charges décrit les procédures de nettoyage et de désinfection utilisées en distinguant les opérations réalisées entre deux bandes successives et celles effectuées périodiquement (cages, matériels, salles, bâtiments), et

Article 215.34

hygiénique de grande capacité ; d) Une chasse d'eau constamment utilisable et contrôlable individuellement ; e) Des tuyaux de décharge largement dimensionnés et construits de manière à réduire au minimum les risques d'obstruction et à en faciliter le nettoyage

Article Annexe II

Cuve recevant les bouillies phytosanitaires Ce défaut sera constaté si le dispositif de nettoyage direct des circuits ne fonctionne pas correctement. 5. Appareillage de mesure, commandes et systèmes de régulation 6.

Article 230-3.32

Toutefois, pour les petits appareils susceptibles d'être ôtés de leur support afin d'en permettre le nettoyage, il est admis que leur raccordement au circuit de distribution se fasse par un tuyau souple d'un type conforme à la norme française en vigueur

Article Annexe I

Le nettoyage, la désinfection et le vide sanitaire seront pratiqués entre chaque lot ; B. ― Couvoirs a) Une séparation physique et fonctionnelle devra exister entre le couvoir et les installations d'élevage.

LEGIARTI000033869302

et en considérant les contraintes physiques et psychologiques (postures de travail, mouvements réalisés, aménagement du poste, rythme de travail, adaptation de la machine à l'homme, sécurité, charge mentale…) lors du réglage, de la production, du nettoyage