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AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2101434_20251107
7 novembre 2025
nécessitait annuellement deux consultations neuropédiatriques, deux consultations gastropédiatriques, deux consultations avec le médecin de réadaptation, une consultation avec le médecin d’évaluation respiratoire
2ème chambre section A
6789f569b7cff8efb73576e5
16 janvier 2025
des margelles, -démolition et évacuation de l'escalier, -vérification de la conformité des aciers des chaînages horizontaux, notamment aux angles de l'escalier, et mise en conformité, -agrafage, matage
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0620JUD002771595
20 juin 2002
The manager called the police, and six uniformed officers arrived soon thereafter. 11.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63be630e13ef607c90ab6396
10 janvier 2023
afférente à sa condamnation par le tribunal d'instance au profit d'un locataire, - réformer le jugement entrepris en ce qu'il l'a déboutée du remboursement des factures de la société Concept et Management
Chambre 3 cab 03 D
65b94aa65a029d9e20db03d4
30 janvier 2024
ès qualités de liquidateur judiciaire de la société DAG ETANCHEITE pour un montant total de 96.486,54 € réparti selon les demandes portées à l’assignation, à savoir 74.585 € au titre des travaux réparatoires
Pôle 4 - Chambre 2
6162b61e47859723647203ed
23 janvier 2013
Instance de PARIS - RG n° 09/02517 APPELANTS Syndicat principal des copropriétaires de l'ensemble immobilier TOUR MAINE MONTPARNASSE [Adresse 3] représenté par son Syndic la STE ICADE PROPERTY MANAGEMENT
2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85b65b5a3ab8ca54e97
17 juillet 2025
Tresses électricité, la Sa Mma iard, Monsieur [U] [F], la Sa Maaf assurances et la société Alpha insurance pris en la personne de son liquidateur judiciaire dont le mandataire est la société Alliage management
ECLI:CE:ECHR:2021:1130JUD006973612
30 novembre 2021
They had laid him down and A.Av. had performed artificial respiration and cardiac massage while S.A. had started rubbing the boy’s feet to try to improve his blood circulation.
ECLI:CE:ECHR:2014:0624JUD007271011
24 juin 2014
He was diagnosed with an infection of the lower respiratory tract on the basis of a chest X-ray examination.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0118DEC002771595
18 janvier 2001
The manager called the police, and six uniformed officers arrived soon thereafter.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0905JUD003779513
5 septembre 2017
    Dans l’attente de leur arrivée, le médecin de garde et l’infirmière de la prison commencèrent à effectuer un massage cardiaque à 12h après avoir constaté que Michael Tekin ne respirait pas
2ème chambre
DCA_23TL00046_20250506
6 mai 2025
En outre, les comptes rendus d'intervention établis par les sapeurs-pompiers font état, dès 18h46, de l'arrêt cardio-respiratoire du conducteur incarcéré, qui a bénéficié d'un massage cardiaque d'une vingtaine
4eme Chambre Section 2
68df58985835300816d81594
2 octobre 2025
d'un kinésithérapeute ; & un compte-rendu de réunion du service de pneumologie du 27 juin 2017 constatant les difficultés dans la prise en charge en rééducation des patients porteurs de pathologie respiratoires
Chambre civile 1-3
6a191f75cdc6046d4752928e
28 mai 2026
A la suite de l'intervention, Mme [M] a été victime d'un choc septique sévère la plaçant dans un coma artificiel et lui occasionnant des défaillances cardiaque, hépatique, respiratoire, rénale et des nécroses
1ere Chambre Section 1
63c109cebf9fd47c90a13e3e
mouvement de terrain imputable à la sécheresse ayant donné lieu à la déclaration précitée de catastrophe naturelle et considéré que la réparation des fissures de l'ensemble des bâtiments par harpage et matage
ECLI:CE:ECHR:2019:0312JUD004121613
12 mars 2019
He was also suffering from respiratory difficulties. 37 .
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1838724-1936217
13 novembre 2006
He was the manager of a private limited company which, in particular, operated an Asian catering business.
ECLI:CE:ECHR:2010:1221JUD000324203
21 décembre 2010
A medical examination by a tuberculosis specialist on 16   August 2001 led to the applicant being diagnosed with acute viral respiratory infection. He was prescribed “symptomatic treatment”.
65321b9b9e4ea48318f5b17c
17 octobre 2023
Elle ajoute que dans le cadre de la déclaration de sinistre régularisée en 2004, la Maaf lui a déjà versé une indemnité de 1.000 € pour exécution de travaux de matage et harpage, travaux inadaptés à une
Chambre sociale
68008eb47389f87eaf12841d
16 avril 2025
contrairement au développement n°3 concernant la gestion des passagers), qu': 'Indépendamment du statut vaccinal, les IPN doivent être maintenues, c'est-à-dire l'utilisation de masques, l'hygiène des voies respiratoires
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