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338 résultats pour « massages respiratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2101434_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

nécessitait annuellement deux consultations neuropédiatriques, deux consultations gastropédiatriques, deux consultations avec le médecin de réadaptation, une consultation avec le médecin d’évaluation respiratoire

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6789f569b7cff8efb73576e5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

des margelles, -démolition et évacuation de l'escalier, -vérification de la conformité des aciers des chaînages horizontaux, notamment aux angles de l'escalier, et mise en conformité, -agrafage, matage

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0620JUD002771595

Admin. suprême

20 juin 2002

20 juin 2002

The manager called the police, and six uniformed officers arrived soon thereafter. 11.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

63be630e13ef607c90ab6396

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

afférente à sa condamnation par le tribunal d'instance au profit d'un locataire, - réformer le jugement entrepris en ce qu'il l'a déboutée du remboursement des factures de la société Concept et Management

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b94aa65a029d9e20db03d4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

ès qualités de liquidateur judiciaire de la société DAG ETANCHEITE pour un montant total de 96.486,54 € réparti selon les demandes portées à l’assignation, à savoir 74.585 € au titre des travaux réparatoires

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162b61e47859723647203ed

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Instance de PARIS - RG n° 09/02517 APPELANTS Syndicat principal des copropriétaires de l'ensemble immobilier TOUR MAINE MONTPARNASSE [Adresse 3] représenté par son Syndic la STE ICADE PROPERTY MANAGEMENT

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6879d85b65b5a3ab8ca54e97

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tresses électricité, la Sa Mma iard, Monsieur [U] [F], la Sa Maaf assurances et la société Alpha insurance pris en la personne de son liquidateur judiciaire dont le mandataire est la société Alliage management

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1130JUD006973612

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

They had laid him down and A.Av. had performed artificial respiration and cardiac massage while S.A. had started rubbing the boy’s feet to try to improve his blood circulation.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0624JUD007271011

Admin. suprême

24 juin 2014

24 juin 2014

He was diagnosed with an infection of the lower respiratory tract on the basis of a chest X-ray examination.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0118DEC002771595

Admin. suprême

18 janvier 2001

18 janvier 2001

The manager called the police, and six uniformed officers arrived soon thereafter.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0905JUD003779513

Admin. suprême

5 septembre 2017

5 septembre 2017

    Dans l’attente de leur arrivée, le médecin de garde et l’infirmière de la prison commencèrent à effectuer un massage cardiaque à 12h après avoir constaté que Michael Tekin ne respirait pas

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00046_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

En outre, les comptes rendus d'intervention établis par les sapeurs-pompiers font état, dès 18h46, de l'arrêt cardio-respiratoire du conducteur incarcéré, qui a bénéficié d'un massage cardiaque d'une vingtaine

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68df58985835300816d81594

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

d'un kinésithérapeute ; & un compte-rendu de réunion du service de pneumologie du 27 juin 2017 constatant les difficultés dans la prise en charge en rééducation des patients porteurs de pathologie respiratoires

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a191f75cdc6046d4752928e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

A la suite de l'intervention, Mme [M] a été victime d'un choc septique sévère la plaçant dans un coma artificiel et lui occasionnant des défaillances cardiaque, hépatique, respiratoire, rénale et des nécroses

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c109cebf9fd47c90a13e3e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

mouvement de terrain imputable à la sécheresse ayant donné lieu à la déclaration précitée de catastrophe naturelle et considéré que la réparation des fissures de l'ensemble des bâtiments par harpage et matage

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0312JUD004121613

Admin. suprême

12 mars 2019

12 mars 2019

He was also suffering from respiratory difficulties. 37 .

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1838724-1936217

Admin. suprême

13 novembre 2006

13 novembre 2006

He was the manager of a private limited company which, in particular, operated an Asian catering business.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1221JUD000324203

Admin. suprême

21 décembre 2010

21 décembre 2010

A medical examination by a tuberculosis specialist on 16   August 2001 led to the applicant being diagnosed with acute viral respiratory infection. He was prescribed “symptomatic treatment”.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65321b9b9e4ea48318f5b17c

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elle ajoute que dans le cadre de la déclaration de sinistre régularisée en 2004, la Maaf lui a déjà versé une indemnité de 1.000 € pour exécution de travaux de matage et harpage, travaux inadaptés à une

Source officielle
CA

Chambre sociale

68008eb47389f87eaf12841d

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

contrairement au développement n°3 concernant la gestion des passagers), qu': 'Indépendamment du statut vaccinal, les IPN doivent être maintenues, c'est-à-dire l'utilisation de masques, l'hygiène des voies respiratoires

Source officielle

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