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1 613 résultats pour « medecin anesthesiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101073

Cassation

30 octobre 2008

30 octobre 2008

X..., médecin anesthésiste réanimateur, a été déclaré responsable des dommages subis par une patiente en raison d'un manquement à son obligation d'information de l'acte médical litigieux et en tant que

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb17

Cassation

18 novembre 1976

18 novembre 1976

, ET QUI ETAIT AU SERVICE DU DOCTEUR Y..., LUI-MEME MEDECIN ANESTHESISTE DE LA CLINIQUE ; QUE L'ENFANT DECEDAIT AU COURS DE L'OPERATION ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION PRODUIT PAR LE DOCTEUR X.

Source officielle
CC

civ1

60794de59ba5988459c48b5f

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Y..., anesthésiste, M. Z... a reçu, sur prescription de ce dernier un analgésiant au moyen d'un cathéter péridural et a été vu dans la soirée par M. A...

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f684

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

qu'il l'a condamnée à payer aux parties civiles diverses sommes à titre de dommages-intérêts; "aux motifs qu'à partir de ce constat, il apparaît que deux séries de fautes ont été commises par le médecin-anesthésiste

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007716015

Admin. suprême

24 février 1988

24 février 1988

qu'il ressort des pièces versées au dossier soumis au juge du fond que, le 27 février 1980, le docteur CHEMLA a refusé d'opérer avec l'assistance du docteur T..., médecin anesthésiste dont le comportement

Source officielle
CC

civ1

60794cbf9ba5988459c46b38

Cassation

5 novembre 1996

5 novembre 1996

X..., Y..., Z..., A..., B..., C... et D..., médecins-anesthésistes, qui exerçaient leur activité dans les locaux propriété de la société Polyclinique Le Languedoc (la clinique) font grief à l'arrêt attaqué

Source officielle
CC

civ1

60794cd79ba5988459c4736a

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Jean-Paul X..., médecin anesthésiste, exerçait ses fonctions à titre libéral depuis le mois d'août 1984 dans les locaux de la société Clinique Santa-Maria (la clinique), en vertu d'une convention verbale

Source officielle
CC

civ1

DEBOUTE Mlle Z... de ses demandes dirigéesc/M. Y

61372420cd580146774129dd

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

X..., médecin généraliste, avec le concours de M.

Source officielle
CC

civ1

6137241ecd5801467741283e

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

X..., médecin anesthésiste et la société anonyme Centre Chirurgical René Mailhes, devenue société anonyme Clinique Pyrénées Bigorre (la clinique) dont le siège est à Tarbes ont conclu le 16 juin 1990 un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509824_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Mme A B, médecin anesthésiste-réanimatrice, diplômée de la faculté de médecine de Tunis (Tunisie) exerce en qualité de faisant de fonction d'interne au centre hospitalier de Vienne.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007834069

Admin. suprême

10 avril 1992

10 avril 1992

dommage, et notamment sur les constatations du jugement devenu définitif du tribunal correctionnel de Toulon d'où il résulte que l'accident a été rendu possible par une insuffisance de la surveillance du médecin

Source officielle
TJ

JEX

69796e5ccdc6046d47ece6ac

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 5] Représenté par Maître Nadège DE CARLO, avocat au barreau de Toulon DEFENDEURS : Monsieur [P], [Z] [T], né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 7] (BELGIQUE), de nationalité Belge, Médecin

Source officielle
CC

civ1

607943469ba5988459c41d52

Cassation

3 février 1976

3 février 1976

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA DAME Y..., QUI A EXERCE PENDANT PLUSIEURS ANNEES LES FONTIONS DE MEDECIN ANESTHESISTE

Source officielle
CC

civ2

60794cb39ba5988459c467e3

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

X..., chirurgien, et Mme Y..., médecin-anesthésiste, du décès de l'enfant Vicart et les a condamnés in solidum à payer diverses sommes aux parents de l'enfant en réparation de leur préjudice ; que M.

Source officielle
CC

civ1

613722b2cd5801467740046f

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

de base légale, le moyen, qui reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 16 septembre 1994) d'avoir condamné la société Cabinet ORL Chantemerle à payer à Mme X..., qui exerçait son activité de médecin

Source officielle
CC

soc

613723f0cd5801467741027d

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Y... a été engagé par la société Clinique Saint-Benoît le 28 août 1995 en qualité de médecin anesthésiste par contrat de travail à durée indéterminée avec une période d'essai de 6 mois ; que l'employeur

Source officielle
CC

civ2

61372505cd5801467741a4fb

Cassation

12 juillet 2007

12 juillet 2007

Y..., médecin anesthésiste-réanimateur du centre hospitalier de Pau, certifiant qu'elle avait été admise aux urgences dès le 16 février 2000 à 13 heures 30 pour une lombo-sciatique hyperalgique, la cour

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bba8

Cassation

26 janvier 1977

26 janvier 1977

ET MANQUE DE BASE LEGALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR HOMICIDE PAR IMPRUDENCE ; AU MOTIF QU'IL AURAIT COMMIS UNE FAUTE EN SE FAISANT ASSISTER D'UNE INFIRMIERE POUR ANESTHESIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162da75dda066944ee0e8e7

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

EXPOSÉ DU LITIGE : Mme [R] est médecin anesthésiste réanimateur.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100015

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Z..., médecin anesthésiste, mais que, des signes de souffrance foetale aiguë étant apparus, et Mme Y... ayant décidé à de pratiquer une césarienne, ce dernier a posé une rachianesthésie ; que l'arrêt indique

Source officielle

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