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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101073
30 octobre 2008
X..., médecin anesthésiste réanimateur, a été déclaré responsable des dommages subis par une patiente en raison d'un manquement à son obligation d'information de l'acte médical litigieux et en tant que
cr
6079a80e9ba5988459c4bb17
18 novembre 1976
, ET QUI ETAIT AU SERVICE DU DOCTEUR Y..., LUI-MEME MEDECIN ANESTHESISTE DE LA CLINIQUE ; QUE L'ENFANT DECEDAIT AU COURS DE L'OPERATION ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION PRODUIT PAR LE DOCTEUR X.
60794de59ba5988459c48b5f
21 février 2006
Y..., anesthésiste, M. Z... a reçu, sur prescription de ce dernier un analgésiant au moyen d'un cathéter péridural et a été vu dans la soirée par M. A...
613725a3cd5801467741f684
30 octobre 1996
qu'il l'a condamnée à payer aux parties civiles diverses sommes à titre de dommages-intérêts; "aux motifs qu'à partir de ce constat, il apparaît que deux séries de fautes ont été commises par le médecin-anesthésiste
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007716015
24 février 1988
qu'il ressort des pièces versées au dossier soumis au juge du fond que, le 27 février 1980, le docteur CHEMLA a refusé d'opérer avec l'assistance du docteur T..., médecin anesthésiste dont le comportement
60794cbf9ba5988459c46b38
5 novembre 1996
X..., Y..., Z..., A..., B..., C... et D..., médecins-anesthésistes, qui exerçaient leur activité dans les locaux propriété de la société Polyclinique Le Languedoc (la clinique) font grief à l'arrêt attaqué
60794cd79ba5988459c4736a
2 février 1999
Jean-Paul X..., médecin anesthésiste, exerçait ses fonctions à titre libéral depuis le mois d'août 1984 dans les locaux de la société Clinique Santa-Maria (la clinique), en vertu d'une convention verbale
DEBOUTE Mlle Z... de ses demandes dirigéesc/M. Y
61372420cd580146774129dd
5 mai 2004
X..., médecin généraliste, avec le concours de M.
6137241ecd5801467741283e
12 mai 2004
X..., médecin anesthésiste et la société anonyme Centre Chirurgical René Mailhes, devenue société anonyme Clinique Pyrénées Bigorre (la clinique) dont le siège est à Tarbes ont conclu le 16 juin 1990 un
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509824_20250805
5 août 2025
Mme A B, médecin anesthésiste-réanimatrice, diplômée de la faculté de médecine de Tunis (Tunisie) exerce en qualité de faisant de fonction d'interne au centre hospitalier de Vienne.
SECTION
CETAT:CETATEXT000007834069
10 avril 1992
dommage, et notamment sur les constatations du jugement devenu définitif du tribunal correctionnel de Toulon d'où il résulte que l'accident a été rendu possible par une insuffisance de la surveillance du médecin
JEX
69796e5ccdc6046d47ece6ac
1 juillet 2025
Adresse 5] Représenté par Maître Nadège DE CARLO, avocat au barreau de Toulon DEFENDEURS : Monsieur [P], [Z] [T], né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 7] (BELGIQUE), de nationalité Belge, Médecin
607943469ba5988459c41d52
3 février 1976
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA DAME Y..., QUI A EXERCE PENDANT PLUSIEURS ANNEES LES FONTIONS DE MEDECIN ANESTHESISTE
civ2
60794cb39ba5988459c467e3
27 mars 1996
X..., chirurgien, et Mme Y..., médecin-anesthésiste, du décès de l'enfant Vicart et les a condamnés in solidum à payer diverses sommes aux parents de l'enfant en réparation de leur préjudice ; que M.
613722b2cd5801467740046f
25 juin 1996
de base légale, le moyen, qui reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 16 septembre 1994) d'avoir condamné la société Cabinet ORL Chantemerle à payer à Mme X..., qui exerçait son activité de médecin
soc
613723f0cd5801467741027d
22 mai 2002
Y... a été engagé par la société Clinique Saint-Benoît le 28 août 1995 en qualité de médecin anesthésiste par contrat de travail à durée indéterminée avec une période d'essai de 6 mois ; que l'employeur
61372505cd5801467741a4fb
12 juillet 2007
Y..., médecin anesthésiste-réanimateur du centre hospitalier de Pau, certifiant qu'elle avait été admise aux urgences dès le 16 février 2000 à 13 heures 30 pour une lombo-sciatique hyperalgique, la cour
6079a80e9ba5988459c4bba8
26 janvier 1977
ET MANQUE DE BASE LEGALE ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR HOMICIDE PAR IMPRUDENCE ; AU MOTIF QU'IL AURAIT COMMIS UNE FAUTE EN SE FAISANT ASSISTER D'UNE INFIRMIERE POUR ANESTHESIER
Pôle 6 - Chambre 8
6162da75dda066944ee0e8e7
13 septembre 2012
EXPOSÉ DU LITIGE : Mme [R] est médecin anesthésiste réanimateur.
ECLI:FR:CCASS:2013:C100015
16 janvier 2013
Z..., médecin anesthésiste, mais que, des signes de souffrance foetale aiguë étant apparus, et Mme Y... ayant décidé à de pratiquer une césarienne, ce dernier a posé une rachianesthésie ; que l'arrêt indique
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