motifs que, "devant les enquêteurs, Yann D... expliquait que le 31 juillet 1999, au soir, il était sorti en compagnie d'Antony Y... et de Nicolas E..., et bien que ne possédant aucune autorisation de port

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt de la chambre d'accusation attaqué a confirmé l'ordonnance par laquelle le magistrat instructeur a décidé n'y avoir lieu à suivre sur la plainte

; 1- plainte contre X des chefs d'abus de confiance aggravé et recel ; cette plainte vise à connaître les bénéficiaires et les receleurs des opérations initiées sur le BTAN et les SWAPS ;-2- plainte contre

professionnel proche avec le prévenu, personnes qui n'ont fait que rapporter ce qu'elles avaient vu ; qu'ainsi, Mme M... a constaté en juin 1994, alors qu'elle travaillait avec X..., avoir vu par la porte

Y... le 15 octobre 2003, qui énonce que Delphine X... lui a dit qu'elle "ferait quelque chose contre son père Philippe X..." car "elle ne pouvait pas sortir" et qu'elle "voulait porter plainte pour coups

la révélation d'un secret ni la remise de fonds, valeurs ou biens quelconques ; que la lettre litigieuse incite simplement les destinataires à chercher une transaction à un litige en cours ; que la "menace

sécurité et de conseiller en sécurité du Club Méditerranée, dans un rapport très conflictuel avec le prévenu qui n'était autre que le leader du syndicat à l'origine du mouvement de grève déclenché en pleine

conspiration invoquée comme moyen de défense n'est pas sérieusement étayée par le fait que Y... et Vintringer, jeunes gens difficiles, avaient commis des violences sur X..., puisque c'est ce dernier qui avait porté

le pourvoi formé par : - la société D..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 12 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte

La Ville a ainsi fermé les bains-douches Flesselles et la menace plane également au dessus de l'école D.... De quoi sérieusement entamer le social et les services sur le 1er.

du domicile de la gardienne, qui a ouvert pour éviter que la porte soit brisée ; Jean-Pierre X... s'est jeté sur elle, lui attrapant violemment le bras droit, tout en lui donnant de violents coups de

des atteintes ou proférées des menaces à la vie ou à l'intégrité physique des agents ou d'autrui. 17.

Jean-Antoine X... coupable de dénonciation calomnieuse et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs qu'il ressort des procès-verbaux d'auditions des gendarmes Y..., Z..., A... et B..., tous en poste

  : les menaces proférées contre la requérante 45.     Le 14 novembre 2001, la requérante porta plainte auprès du parquet de Diyarbakır, prétendant que H.O. l’avait menacée. 46.

adoptés des premiers juges, qu'Yves X... et Corinne Y... ont vécu maritalement de 1989 à 1998 ; un enfant Déborah Y... née le 11 janvier 1992 est issu de cette union ; le 11 mai 2000, Corinne Y... a porté

utilement invoquer au soutien de leur relaxe les déclarations de Sophie X... dans le cadre des réponses aux vingt questions qu'ils lui ont adressées alors qu'il résulte de la procédure qu'après avoir porté

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 24 mars 2003 par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Toulouse ; "aux motifs que "la plainte

Mme [P] a signalé, par mail du 21 octobre à 9 heures 29, un nouvel incident survenu le matin même avec ce même salarié qui l'avait menacée ; elle a alors porté plainte en indiquant aux services de police

A..., recruté au départ avec un bac + 5, il s'est vu refuser sa candidature au poste de chef de projet pour lequel M. X... a été retenu courant décembre 2010 ; que M.

I... ; que cette plainte, certes tardive, est simplement à mettre en relation, comme l'explique parfaitement P...