, l'accès au monte- charge par une double porte métallique, Jean-Marc et Lucien Y... l'ont contrainte à consentir aux autres locataires des réductions de loyer ; que, relativement à son préjudice moral

[K] [N] et d'autres mis en cause ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel. 3. Le 22 octobre 2021, le tribunal a relaxé l'ensemble des prévenus. 4.

mètres et pesant chacun entre 4,5 et 6 tonnes, pour le compte de la société Manuport, et que, pour décrocher, à chaque extrémité, le crochet de l'élingue les reliant à l'appareil de levage, il était monté

Or, un seul des trois moniteurs de plongée, salarié de l entreprise, M. X... a été conservé, celui-ci n° a en fait été embauché que le 23 janvier 1996.

Or, un seul des trois moniteurs de plongée, salarié de l entreprise, M. X... a été conservé, celui-ci n° a en fait été embauché que le 23 janvier 1996.

les rémunérait ; que dès lors, en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 311-2 du Code de la sécurité sociale ; alors, d'autre

Eugène X..., preneur à bail de biens ruraux, a sollicité de la Société de chasse intercommunale de Mont (la société) la délivrance de cartes de chasse pour lui-même et pour son fils Christophe ; que la

Le groupe auquel ils participaient, encadré par un moniteur de la société Monster-Jet, s'est arrêté en fin de sortie à 10 kilomètres du rivage pour observer un groupe de dauphins.

Y... ; "aux motifs que Monir X...

jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Poitiers, 21 octobre 1994), que Mme X... a été engagée, le 3 août 1992, par contrat à durée déterminée devenu ensuite à durée indéterminée, comme secrétaire-monitrice

Y... un contrat, dit de monte, par lequel il s'engageait à monter en exclusivité en courses plates pour ce dernier moyennant une rétribution annuelle d'environ 1 500 euros ; que M.

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts A..., de Me Vincent, avocat de

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de Me Foussard, avocat de M.

Une radio, comme tout autre appareil, peut fonctionner au temps M et se mettre en panne au temps M+ 1 de manière imprévisible ».

du montant que je vous dois et je garde l'autre moitié pour mes affaires » et « à propos, j'ai de nouvelles demandes sur du rétro et cela pourrait être l'opportunité de gagner plus d'argent et de continuer

X..., embauché au mois de décembre 1977 par le Centre d'action sanitaire et sociale de Chavaniac-Lafayette en qualité de moniteur-éducateur, a été élu délégué du personnel au mois de janvier 1984; que

[I] [X], gérant de société, et que la société Le Mont-Blanc était représentée à l'acte par ce dernier, associé de ladite société et cogérant, que la société Le Mont-Blanc n'était évoquée dans aucune autre

Y... a été engagé le 29 août 1994, en qualité de moniteur d'atelier, par l'association l'Espérance ; qu'à la suite d'un examen médical de reprise du 17 novembre 2011, M.