Nuits-Saint-Georges. Musée municipal. Reulle-Vergy. Musée des arts et traditions des Hautes-Côtes. Saulieu. Musée François Pompon. Semur-en-Auxois. Musée municipal. Nièvre (58). Château-Chinon. Musée du costume. Château-Chinon.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Précy-sous-Thil, Recey-sur-Ource, Saint-Seine-l'Abbaye, Saulieu, Selongey, Semur-en-Auxois, Sombernon, Venarey-les-Laumes, Vitteaux 5e circonscription Cantons de : Arnay-le-Duc, Beaune Nord, Beaune Sud, Bligny-sur-Ouche, Gevrey-Chambertin, Liernais, Nolay, Nuits-Saint-Georges

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Côte-d'Or : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons d'Auxonne, Beaune-Nord, Beaune-Sud, Genlis, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Pontailler-sur-Saône, Saint-Jean-de-Losne, Seurre : zone de sismicité faible ; – les communes d'Antigny-la-Ville

Article Annexe I (suite)

—

A) 6 dB (A) 4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

LEGIARTI000034461330

—

Guyot ARNAY LE DUC Dijon 0210025N Collège Henri Dunant DIJON Dijon 0210030U Collège Emile Lepitre LAIGNES Dijon 0210033X Collège Arthur Rimbaud MIREBEAU SUR BEZE Dijon 0210034Y Collège Pasteur MONTBARD Dijon 0210038C Collège Félix Tisserand NUITS

Article Annexe

—

Elle soutiendra également la mise en place de mécanismes de décision collectifs pouvant prendre la forme, à terme, d'un état-major permanent de planification des opérations ou d'une agence européenne d'armement dotée d'une réelle autorité.

LEGIARTI000049820194

—

Section 4 : Remises et délais Article 55 Les demandes de délai de paiement et les demandes de remise des majorations de retard et pénalités sont examinées par l'instance compétente au sein de l'organisme de recouvrement géré par l'opérateur France Travail

Article ANNEXE

—

Ces déficiences associées donneront lieu, le cas échéant, à une majoration des taux d'incapacité.

Article Annexe

—

Elle est compétente pour statuer sur les réclamations relevant du contentieux général de la sécurité sociale et formées contre les décisions prises par le régime social des indépendants, notamment en matière de : -remises des majorations de retard ou

Article ÉTAT A

—

collectivités locales : transfert au titre de l'article 59 de la loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 - 9 000 000 63 Recettes diverses (administration centrale) : versement du Fonds de solidarité vieillesse au titre de la majoration

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Ils donneront lieu, le cas échéant, à une majoration des taux d'incapacité.

Article 59

—

L'actualisation n'est pas applicable à la majoration prévue à la dernière phrase du premier alinéa du présent H. Le versement de cette dotation aux fonds de compensation des charges territoriales constitue pour les communes une dépense obligatoire.

LEGIARTI000050672764

—

MOBILE/ORANGE/SFR Cancaraccia 1216257 6066746 2022_LOT2_ZN_2A_04_S1 1 Cuo 1216431 6067133 2023_bis_2A-03 Corse Corse-du-Sud 2023_LOT1_ZN_2A_06 Azzana BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Vignamajo 1191411 6130792 2023_LOT1_ZN_2A_06_S1 1 Valle Majo

Article Annexe (suite)

—

Les majorations de rémunérations, intervenues pendant la période de référence servant au calcul du revenu de remplacement, sont prises en compte dans les conditions et limites prévues par un accord d'application.

LEGIARTI000030108109

—

fixées par le chapitre X du titre Ier du livre III du code de la construction et de l'habitation n'ont pas été respectées, le crédit d'impôt est reversé, en tout ou partie par l'établissement de crédit dans les conditions et avec, le cas échéant, la majoration

Article Règlement général

—

Article Annexe

—

924 462 6 924 462 Stratégie économique et fiscale 24 432 717 23 848 174 Engagements financiers de l'Etat 5 317 249 243 5 317 249 243 Charge de la dette et trésorerie de l'Etat (crédits évaluatifs) 5 311 739 243 5 311 739 243 Majoration

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Les troubles névritiques, douleurs, troubles trophiques, accompagnant éventuellement les troubles moteurs, aggravent plus ou moins l'impotence et légitiment une majoration du taux proposé.

Article 15

—

Sous réserve qu'ils soient à jour du paiement de leurs cotisations dues au titre des assurances vieillesse et invalidité-décès des professions libérales et, le cas échéant, des majorations et pénalités afférentes, ils peuvent demander, entre le 1er janvier

Article 77

—

La majoration n'est pas applicable aux communes appartenant en 2011 à un groupement de communes s'étant substitué à celles-ci pour percevoir la taxe professionnelle acquittée par les entreprises implantées sur le territoire des communes membres en application

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