AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que M.

ne peut être accueilli ; Sur le second moyen du pourvoi principal pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que M.

B..., l'instance a été reprise par ses héritiers ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, pris en sa première branche, réunis : Attendu qu'il est fait grief

X... a opposé la faute de la BNP pour n'avoir pas vérifié la régularité des ordres de paiement ; Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième et troisième branches : Attendu que M.

(Alpes-maritimes), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 4 novembre

X... avait droit aux bénéfices non prescrits de l'indivision qui y avait succédé ; D'où il suit que le moyen, qui ne peut être accueilli en sa première branche, n'est pas fondé en sa seconde branche

X..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations

dont il constituait la composante d'un résultat unique ; que l'arrêt a donc violé les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que l'arrêt a dénaturé le texte

unique de cassation annexé au présent arrêt : Le demandeur au pourvoi n° 88-17.411 invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, composée selon

en ses deux premières branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté le recours en annulation, alors, selon le moyen, que d'une part, même statuant comme amiable compositeur, l'arbitre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses quatre branches : Attendu que M.

moyen pris en ses quatre branches : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 19 avril 1989), que

n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en sa seconde branche : Attendu que M.

Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches : Attendu que pour débouter M.

présenter leurs observations, la cour d'appel a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que la procédure prud'homale étant orale, les moyens retenus par les juges du fond

unique, pris en ses première, troisième et quatrième branches : Attendu que la société Péchiney fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 ) que viole les articles

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme veuve Y...