Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de la contravention de circulation en sens interdit

Monsieur Alain QQQQ... Monsieur Michel RRRRR... Madame Adéola SSSS... Monsieur Francis TTTT... Monsieur Jean-Alain UUUU... Monsieur Alain VVVV... Monsieur Charles WWWW...

620 francs) avec intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 5 août 2001, 2- de constater qu'elle apporte la preuve d'une part de la remise à Christophe Z... de la cheminée en marbre blanc

Alain X..., la SCP Alain X...- Claude Z...- Patrick A..., M.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Cheval Blanc et à la société Alysia.

Alain YH..., demeurant Sablières, ..., 50°/ de M.

totale de travail de six jours, laquelle était prolongée d'une semaine en raison de son état de stress ; que Marie-Noëlle Z... a déclaré qu'elle avait été agressée par une voisine le matin alors qu'elle allait

ATTENDU que Monsieur [L] [A] représentant légal de la SARL GARAGE DE LA MOUTONNE a comparu assisté de Maître BLANC Christophe - SFEG AVOCATS - SCP DELBOCS CLAVET BLANC CURZU à ladite audience et sollicite

La société Axa France Iard d'une part, et Alain X... et la société MAF d'autre part, ont relevé appel de ce jugement respectivement le 22 novembre 2013 et le 6 décembre 2013.

X... a commis une faute d'imprudence pour avoir, alors qu'il conduisait un véhicule et s'approchait d'une intersection de routes, omis de vérifier que la chaussée qu'il allait croiser était libre, circuler

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 DECEMBRE 2010 N° 2010/508 Rôle N° 09/15954 [T] [C] [H] épouse [C] C/ [L] [S] Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS

- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Gilles Q... né le 09 Décembre 1962 à SETE (34200) de nationalité Française 931 chemin des Pierre Blanches

Alain X... dans le procès-verbal de comparution du 2 juin 2010 pour tenir pour acquis que M.

Alain, - la société Philip Morris France, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, chambre correctionnelle, du 6 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre le

Salesse, Maître des requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de la société Alain Colas Tahiti (A.C.T.), - les conclusions de Mme Maugüé, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me BLANC

Alain, - LA COMPAGNIE NIEUW ROTTERDAM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1993, qui, notamment, a condamné le premier pour publicité fausse

de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocats postulants au barreau de la Drôme, Maître Louis-Alain LEMAIRE, avocat plaidant au barreau d’Avignon Madame [A] [G] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représentée