Boualem ont indiqué lui avoir acheté chacun une dizaine de képas tandis qu'Emmanuel Y... ne se serait fourni auprès de lui qu'à une reprise ; que les indications fournies par ce toxicomane sont corroborées

Le 11   juin 2013, il annonça qu’une procédure similaire allait être engagée pour l’association «   Troisième Voie   ». 9.

conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Coiffure du monde, de la SCP Alain

Alain L..., directeur général de la SA Micro Mega : - qu'une secrétaire du bureau de Paris établit la facturation de la société Arand et de la société HCD (...)" ; que, cependant, par une attestation du

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Z... que Mme F... allait s'occuper de tout, propos réitérés par celle-ci directement à M.

On présentait le matériel dans l'état où il se trouvait' et en réponse à la question: 'recevaient-ils une formation ou une information sur les mesures de sécurité', il a déclaré: 'nous ne formons pas à

francs, et l'a condamné à une peine d'emprisonnement de huit mois avec sursis et à l'interdiction d'exercice des droits civils et civiques pendant trois ans ; "aux motifs que " selon les indications fournies

lorsque ce prix ou cette évaluation paraît inférieur à la valeur vénale réelle du bien concerné, elle est tenue d'apporter la preuve de l'insuffisance des prix exprimés et des évaluations fournies

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Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le dimanche 7 avril 1991, à 14 heures, le juge d'instruction du Mans, après s'être conformé aux prescriptions des articles 92

La personne que j'avais eu au téléphone m'a ensuite déclaré qu'elle allait m'envoyer un coursier afin de récupérer ma carte bancaire qui devait être " décapsulée ".

Attendu d'autre part, qu'en raison du foisonnement d'arguments exposé par la salariée, il est nécessaire d'analyser en même temps cette situation sous l'angle de l'obligation

Qu'il a mentionné que mis en présence de Semaïnne X... par les douaniers, il l'a formellement reconnu comme étant celui pour lequel il allait chercher de la drogue en Hollande.

ces témoignages sont formellement contredits par les déclarations des personnes se trouvant dans l'enceinte de la ferme, à savoir le prévenu, son ouvrier, et futur beau-frère Dominique C..., ainsi qu'Alain

note de service du maire fait l'objet d'une promotion, sans que son nom apparaisse sur les arrêtés, ce qui ne permettait pas d'apprécier la régularité de sa promotion et l'absence de faux ; qu'il en allait

A... relate dans son audition, que le 13 octobre, vers 13 heures 30, Pero X... est venu le voir dans son atelier situé dans l'entreprise Alsthom alors qu'il allait reprendre le travail, pour lui demander

E... indiquait qu'il y allait deux ou trois fois par an et décrivait une scène non équivoque : « La fille caresse le sexe à travers le pantalon ou elle sort le sexe.