Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : Mme B... est secrétaire administrative de classe supérieure.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez ; - les observations de Me Pepiezep Pehuie, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Vu le code de justice administrative.

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Vu le code de justice administrative.

MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Riadh JAIDANE, avocat au barreau de NICE Me Richard ALVAREZ

décision n° 18-605-7 du 16 juillet 2018 par laquelle la direction de la construction et de l'aménagement a autorisé la construction d'une maison d'habitation de type OPH au profit de Mme C, Teotahi Alvarez

Alvarez, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Alvarez, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Mountap Mounbain, représentant M.

Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Malblanc, substituant Me Mainnevret, représentant M.

#María Álvarez y Bejarano y otros contra Comisión Europea.

#Pedro Manuel Roca Álvarez mod Sesa Start España ETT SA.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal Superior de Justicia de Galicia - Spanien.

(b)   Reasonableness of the length of the proceedings Declaratory proceedings: no reason to depart from considerations set forth in Martins Moreira judgment.

sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 48959/99 présentée par Elisa AZEVEDO MOREIRA

sécurité à laquelle il était tenu vis-à-vis de Christine B... et débouté celle-ci de sa demande d'indemnisation ; " aux motifs que la SPVV, filiale du Club Méditerranée chargée de gérer le village de Moorea

font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 36866/10 María PORTO et Francisco ÁLVAREZ-CASCOS