La société GPAA garantira à hauteur de 10% les sociétés Otéis, Axima, Rossi et André BTP. La société Otéis garantira à hauteur de 15% les sociétés GPAA, Axima, Rossi et André BTP.

André, domicilié à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., 2°) Monsieur Z...

LEPRETRE", dont le isège est à Bedous (Pyrénées-Atlantiques), agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le

(Lot-et-Garonne), 9°/ de Monsieur Pierre-André S..., 10°/ de Madame Pierre-André S..., demeurant ensemble rue de Varennes, Chazay d'Azergues, Lozanne (Rhône), 11°/ de Monsieur Maurice D...,

BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE C/ S.A.R.L. LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.

E... et au préfet de la Loire-Atlantique. Délibéré après l’audience du 3 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Gourmelon, présidente, Mme André, première conseillère, M.

ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 Dossier : 10/ 01371 Nature affaire : Demande de fixation de l'indemnité d'expropriation Affaire : SOCIÉTÉ D'ÉQUIPEMENT DES PAYS DE L'ADOUR C/ André

LA COUR Vu l'appel de ce jugement interjeté par la Société TEMSOL ATLANTIQUE selon déclaration au greffe de la Cour en date du 3 janvier 2006 ; Vu les conclusions de la Société TEMSOL ATLANTIQUE

(Pyrénées Atlantiques), 5°/ de Monsieur Edouard G..., demeurant à Pau (Pyrénées Atlantiques), ..., 6°/ de Monsieur Marc, Gilbert J..., demeurant ... à Dax (Landes), 7°/ de Monsieur N..., Léon,

[H] [Y] a déposé plainte à la gendarmerie et a déclaré le sinistre à Groupama Centre Atlantique qui a mandaté le cabinet Polyexpert pour l'examiner.

Un mémoire en défense produit pour la commune de Saint-André-des-Eaux, enregistré le 3 avril 2026 à 11h00, a été communiqué.

Sur la recevabilité des mémoires en défense présentés pour le SDIS de la Loire-Atlantique : 2.

Décision dont recours : Décision n° 01-D-03 du Conseil de la concurrence en date du 14/03/2001 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : IRRECEVABILITE DEMANDEURS AU RECOURS : Monsieur et Madame André

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André, Nathan X..., demeurant ...

Aristide E..., demeurant à Peugear (Gironde) Saint-André de Cubzac, 9°/ de Mme Corinne F..., demeurant ... (Haute-Vienne), Limoges, 10°/ de M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire, MAN rue René Y... à Nantes (Loire-atlantique

(Loire-Atlantique), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, 5°) M. André Z..., demeurant ...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mars 2022, Mme B A, représentée par Me Andre, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 2 juillet 2021 à son encontre