André ZX..., demeurant Avenue Maurice J. YP..., 06110 Le Cannet, 63°/ de M. Jean-Bernard ZY..., demeurant ..., 64°/ de M. Roger ZY..., demeurant ..., 65°/ de M.

; 3°) de condamner solidairement l’ANFR et l’ARCOM à verser à M.

Un tel traitement devra intervenir trois fois par semaine pendant quatre heures, et cela impérativement dans un hôpital.

ANDRE, - C...

articles 3 et 6 de la Convention de Rome et de celles de l'avenant au contrat de travail constaté par écrit du 18 octobre 1993, le contrat de travail est régi par la loi espagnole, sauf dispositions impératives

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/01/2021 Me André MONGO la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 28 JANVIER 2021 No : 25 - 21 No RG

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C a demandé au tribunal administratif de la Guyane de condamner le centre hospitalier de Cayenne Andrée Rosemon à lui verser une

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP -, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 775 684 764 , demeurant [Adresse 1] représentée par la SELALR BOULAN CHERFILS IMPERATORE

André H... est fixée à 217 jours annuels.

CEGEMAP [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître André JACQUIN de la SELAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0428 Monsieur [H] [P] [Adresse 4] [Localité 8] représenté

Impasse André Ampère-Z.

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[Localité 30] non représentée Société AGENCE DUTHILLEUL [Adresse 10] [Localité 29] non représentée Syndicat des copropriétaires du [Adresse 43], représenté par son syndic en exercice, la société ANDRE

C/ André Y... ...

C/ [U] [W] Grosse délivrée le : à : Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE Me Marion STEBEL, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée

APPELANTE Madame [H] [I] épouse [B] née le [Date naissance 12] 1962 à [Localité 26] de nationalité Française, demeurant [Adresse 18] - [Localité 11] représentée par Me Guy ANDRE de la SCP ANDRE

ORDONNANCE DE MÉDIATION DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 14 OCTOBRE 2024 Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 24/05342 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y7GJ N° de Minute : 24/00827 Madame [F] [K] 7, résidence André

Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Monsieur TESSIER Yann, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur PAYET Bruno, Représentant les salariés assistés par Madame BERAUD Marie-Andrée