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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
686f4a141cd28a275e6bd97b
9 juillet 2025
9 juillet 2025
NOIR, Conseiller Madame Anne Céline BERGER, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre 2 A
68fc5ba7af64986e40f7c6ff
24 octobre 2025
24 octobre 2025
articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nathalie HERY, conseillère et Madame Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669acb86fa851c25cc01
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669acb86fa851c25cc03
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc05
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0db7c25a97f0381f4f16
17 décembre 2014
17 décembre 2014
LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 17 DECEMBRE 2014 APPELANTE : [B] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Sophie
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b58a1502b828318c4e251
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[P] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 Plaidant par Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d97
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Représenté par Me Sophie BEAUFILS de l'ASSOCIATION G. B AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1889 Madame Annie, Jeanne, Marcelle X...épouse B...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af691db6c6260008b5310a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La SAS FLPH ne conteste pas avoir engagé des négociations avec monsieur [W] [V] en vue de la conclusion d'un contrat de master franchise.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63d22a889b3c8605deec1f9f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
le 23 Mars 1960 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Nicolas GRAFTIEAUX de l'AARPI CANOPY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 ayant pour avocat plaidant Me Sophie
Source officielleChambre 1-9
633fc2a4e633183e2ee1772a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[J] depuis de nombreuses années et nous sommes des amis proches.
Source officielle8e Chambre A
60365e7bcdbdf4beb9d8884c
8 octobre 2015
8 octobre 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne DUBOIS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème chambre
DTA_2400164_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par ailleurs, la poursuite de ses études en première année de Master a été compliquée par la crise sanitaire résultant de la pandémie de Covid-19 et la difficulté de trouver une entreprise pour l'accueillir
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46e
6 juillet 2011
6 juillet 2011
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Il est tout aussi exact que M X... n'a pas perçu durant l'année 2004 d'indemnité de missions et de nuitées. Il n'a pas eu a découcher de chez lui.
Source officielleCour d'Appel
6253cadfbd3db21cbdd8c5d7
22 novembre 2007
22 novembre 2007
juridictionnelle Totale numéro 2123100220067955 du 12 / 02 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DIJON) représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de Me Sophie
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f6e265a9d5adc260627055
9 avril 2025
9 avril 2025
Copie délivrée à Me Julie-gaëlle BRUYERE Me Laura FABRE Me Christine MERE Me Sophie MEYNADIER TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES Le 09 Avril 2025 Troisième Chambre Civile
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Rémi Constant, - Mme Nadège Désir, - Mme Anne Malige, - M.
Source officiellesoc
613721f7cd580146773f91bc
5 mai 1993
5 mai 1993
Sophie, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 118/ de M. T... Jean-Michel, demeurant 83, rueilbert Rousset à Asnières (Hauts-de-Seine), 128/ de M. Y... Pierre, Yves, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
hors d' état de contribuer à l' entretien des enfants par le versement d' une pension mensuelle - fait masse des dépens qui seront supportés par moitié par chacune des parties.
Source officiellePage 16 sur 56
Masse, Sophie Anne, Montfort
02/01/2023
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MASSERDOTTI, Sophie, Angélique, Anne-Marie
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. RG 20/51
14/03/2021
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La Cabane à coudre, Sewing So, MASSE, Sophie Anne, MONTFORT
14/10/2020
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MASSERDOTTI, Sophie Angélique Anne-Marie
Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date d’insolvabilité notoire : 9 avril 2020. Mandataire SELARL HARTMANN & CHARLIER 21, rue du Printemps, BP 1067, 68051 Mulhouse Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. N° RG : 20/00051
26/06/2020
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Atelier l'hair du temps, MASSE, Anne, Sophie, FLORENTIN
03/03/2019
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