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14 500 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794b4d9ba5988459c42a7e

Cassation

27 octobre 1982

27 octobre 1982

IMPREVISIBLE ET IRRESISTIBLE, NE PEUT L'EN EXONERER ; ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UNE AGGLOMERATION ET A UNE INTERSECTION, UNE COLLISSION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE BARBIER

Source officielle

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CC

civ2

60794b6a9ba5988459c42fcc

Cassation

1 février 1984

1 février 1984

ET LA CAMIONNETTE AMBULANCE DE LA SOCIETE BARBIER, VENANT A DROITE QUE CHRISTOPHE X... A ETE BLESSE ET LES DEUX VEHICULES ENDOMMAGES ; QUE M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_1213455_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Barbier et Cie indique se désister Vu les autres pièces du dossier. Vu : -le code de l'énergie ; -le code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a192b3cdc6046d47eb908a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

2025F00717 - 2528000005/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F717 Références : La SAS LE BARBIER DE WILSON

Source officielle
CC

soc

6079b21f9ba5988459c55eb2

Cassation

31 mars 1977

31 mars 1977

COLLECTIVE (ARTICLE 502, 1ER ALINEA), ET D'AUTRE PART, LES EMPLOYES QUI EXERCANT LA FONCTION PATRONALE DIRECTEMENT OU PAR DELEGATION, NE SONT PAS COMPRIS PARMI LES CADRES (6 B, 1ER ALINEA) ; QUE BARBIER

Source officielle
CC

civ2

60794bb69ba5988459c43b9a

Cassation

15 février 1978

15 février 1978

IMMOBILISA SA VOITURE SUR LA BANDE D'ARRET D'URGENCE ; QUE BARBIER, QUI LA SUIVAIT, EMPRUNTA LA VOIE DE GAUCHE AVEC L'ENSEMBLE ROUTIER APPARTENANT A SON COMMETTANT LA SOCIETE DES TRANSPORTS MILLE MAXIME

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502378_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Le Maître Barbier, représentée par Me Costes, demande au juge des référés, saisi sur

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047bd1cdc6046d47978ae1

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 980 704 308 - 2023 B 5737 et exerce une activité de salon de coiffure homme, barbier, et vente de produits

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e1639dbb9bd42de09fbc0

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Y] [Z], représenté par Me Francis TROMBERT, avocat au barreau de NIMES C/ M.

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

679bf8fd43b3d977d8cd2b59

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Localité 8] BLONDEAU Exp : Me Francis TROMBERT DEMANDEUR M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdaad7cdc6046d47074a9d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

07/05/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 07/05/2026 DEMANDEUR(S) SELARL [X] [B] (Me Bruno RAULET) - [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEUR(S) LE BARBIER

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233c9

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

contredit les énonciations de cette pièce ; qu'il résulte clairement des déclarations de la victime le 22 janvier à 22 heures, recueillies par le lieutenant de police Evrard, que son agresseur portait " une barbe

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f440

Cassation

18 mai 1978

18 mai 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 132-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, 40 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL DE L'ENFANCE INADAPTEE DU 15 MARS 1966 ; ATTENDU QUE BARBIER SAINTE

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d952c8cdc6046d47cec43c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

J0133 représentée par Maître Emmanuel PERREAU de la SELASU PERREAU AVOCATS - #P0130 représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483, Maître Alain BARBIER

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a98a

Cassation

7 janvier 1965

7 janvier 1965

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 27 JANVIER 1956) QUE SUIVANT CONVENTIONS DES 13 ET 16 FEVRIER 1950, LA SOCIETE BARBIER A COMMANDE A X..., LA FOURNITURE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6b901cdc6046d47303ad8

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

/01/2026 à Me, [U], [F] FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Par acte de Commissaire de Justice en date du 19/12/2025, La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS a assigné La SAS Temple du Barbier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01311

Cassation

23 novembre 2021

23 novembre 2021

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [L] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201054_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Mme Barbier n’a donc pas exercé effectivement ses fonctions depuis le mois de février 2017.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a0fefc5cdc6046d4788f75b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DODIVERS, Présidente de chambre, le 21 mai 2026, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSE DU LITIGE La SAS BM5 exploite un fonds de commerce de salon de coiffure pour hommes-barbier dans

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d5526ccdc6046d477036e2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Décision du 7 avril 2026 4ème chambre 2ème section N° RG 24/15125 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6RO5 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Monsieur Fabrice VERT, Premier Vice-Président assisté de Madame Salomé BARROIS

Source officielle