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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES Président

686422d60bb2f8a66ca5f10c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

S.D.C, dont le siège social est sis [Adresse 7] [Adresse 13] représentée par Maître Benjamin CRESPY de l’AARPI BALDO - CRESPY, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle

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TJ

Pôle social

65a16ad50ddb7789268f1486

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b5c432ce7d11a68303

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

par Mme [M] [U], munie d'un pouvoir CPAM DE [Localité 14] [Localité 15] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Mme [F] [V], munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c1cb34defd4c4b3b461c

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100369

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

En l'état des explications échangées entre les parties ainsi que des pièces justificatives produites et régulièrement communiquées, il apparaît que leurs situations respectives s'établissent comme suit

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd22e

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

sise 52 rue Auguste Babet 97410 SAINT PIERRE Représentée par Maître Jean claude DULEROY de la SELARL DULEROY & DIAZ-DULEROY, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

69d0082bcdc6046d4704eb21

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 03 Avril 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier lors du délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre 01

69744ddecdc6046d47828a02

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur cette assignation, Mme [N] [R] a constitué avocat et les parties ont échangé leurs conclusions.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6975a7a2cdc6046d47a101a4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur cette assignation, les consorts [K] ont constitué avocat et les parties ont échangés leurs conclusions.

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89f3

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

12 Rue Georges Clémenceau - 78000 VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 464, plaidant N° RG 24/00627 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLNK COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e83c34eb4cc85781828

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

JEX

678023a99c3ba90f51dc2e4c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Demandeur et créancier poursuivant ayant pour avocat constitué Maître Benjamin BUSQUET représentant la SCP AVOCATS LIBERTE avocat au Barreau de pour avocat plaidant Maître Quentin PELLETIER représentant

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f4d6d34da2cbdcd921c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Les parties ont échangé leurs conclusions. [N] [K] est décédée à [Localité 18], le [Date décès 1] 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b26ffd6229a4e58a2306

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Les parties ont échangé leurs écritures.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c28433a2af13da68679b19

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Localité 8] représenté par Me Véronique VITSE-BOEUF, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c28441a2af13da68679bc3

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 26 Janvier 2024 par Marie TERRIER, Présidente, pour la présidente empêchée Anne BEAUVAIS, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4dc

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Héloïse PINDADO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Christophe QUILIO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Benjamin

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04089ea2f9efae430e9ff

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DEMANDERESSE Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice le Cabinet JOURDAN [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Me Benjamin JAMI de la SELARL

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d5a6d34da2cbdcdbe9f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DERSY de la SARL CINERSY Maître Marion VARNER Délivrées le 10 Janvier 2025 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [X] [U] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Benjamin DERSY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

0014), Pierre Merisan et Elise Themelidis (parcelle AV0015), Thierry Vitry (parcelles AV0011 F0273), Janine Robert (parcelles F0005 F0002), Yvonne Vitry (parcelles AV0006 AV0010), Jean-Baptiste Toni Benamin

Source officielle