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751 résultats pour « Benoit CHIRON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

63119d7c6f0d304f138e5e13

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

SEPTEMBRE 2022 N° RG 21/00595 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FV66 MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 18 mars 2021, rendue par le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de Chalon

Source officielle

Page 16 sur 38

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TJ

Quatrième Chambre

661979b91b7735881a7c06be

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

instruction eut été clôturée le 17 Octobre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c49cdc6046d472ddac1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement après prorogation du 27.04.2026 par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e90a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

L'accident a entraîné une inflammation discale lombaire aiguë sur ce terrain d'inflammation chronique.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60364a4accc6d2abb06d77e1

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, président Madame Christine LETHIEC, conseiller Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2300419_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Délibéré après l'audience du 28 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Benoit, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de12b6a90a057d2a5acd

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 08 mars 2022, où

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CA

Chambre 1-8

651e5311a81daa831884f399

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

BELGIAN COMPANY C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sydney CHARDON Me Renaud

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c21cc27cf28f909666

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2025 APPELANTE : Société [7] AT: Rock-Isis [G] [G] [J] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202665_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2022 et un mémoire complémentaire du 17 novembre 2022, Mme A B représentée par Me Benoît Arvis demande au juge des référés du tribunal

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6722a90e3f64f312698b89ce

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Alain DUBRAY Assesseur représentant des salariés : Monsieur Thierry LAURANS Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 10 juillet 2024, le jugement dont la

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CA

Chambre civile 1-7

66c58311784a89285d3f338b

Appel

20 août 2024

20 août 2024

de Madame Rosanna VALETTE, Greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [E] [D] actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [8] [Localité 5] comparant, assisté par Me Benoît

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6036ad806ff0a04ead1584a8

Appel

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente

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TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2200014_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La réduction de la capacité et de l'autonomie de déplacement à pied ou le besoin d'accompagnement doit être définitif ou d'une durée prévisible d'au moins un an pour attribuer la mention " stationnement

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CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ee623750c90e2d761a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Ouvrier travaux de préparation au charbon + Bowetteur du 29/03/1982 au 30/09/1983: En tant que : - Ouvrier travaux de préparation au charbon: Ouvrier mineur qui est chargé des travaux annexes en arrière

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CC

civ3

613721e4cd580146773f881c

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Marc Z..., demeurant ... bénit à Bourgoin-Jallieu (Isère), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17aba

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

, du 01/07/1995 au 31/12/1996 : installateur taille ou traçage charbon.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

696a8556cdc6046d478ef2c1

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocat au barreau D'AMIENS, postulant.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2405462_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juin 2024, Monsieur A B, représenté par Me Etienne Cheron, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du préfet

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2405478_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2024, Mme A B, représentée par Me Cheron, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye

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