des Iris ; - rue Sourbes-Saint-Cricq jusqu'à la route de Bordeaux ; - route de Bordeaux jusqu'à la rue de Fingues ; - rue de Fingues jusqu'à la rue Lavergne ; - limite sud de la parcelle section AY n° 374 (incluse) jusqu'à la rue de Bordeaux ; - franchissement

Article 44 octies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

Code général des impôts

Lorsqu'une entreprise bénéficiant déjà de l'exonération mentionnée au premier alinéa du présent I constate un franchissement de seuil d'effectif déterminé selon les modalités prévues au II de l'article L. 130-1 du code de la sécurité sociale, cette circonstance

Article Annexe

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en Champagne 451 430 6 768 092 Le Moulin à Vent 450 981 6 767 346 2018_02_72-1 Pays de la Loire Sarthe ZN_72_001 Louplande BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR RD 31 474945 6762954 1 2018_02_72-2 Pays de la Loire Sarthe ZN_72_002 Nogent le bernard

Article 1

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caractéristiques techniques destinées à faciliter l'accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite des équipements et aménagements relatifs à la voirie et aux espaces publics sont les suivantes : 1° Pentes Lorsqu'une pente est nécessaire pour franchir

LEGIARTI000050066316

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Claudel - Vitrolles 0133381E Collège Le Petit Prince - Gignac-la-Nerthe 0133406G Lycée polyvalent de la Méditerranée - La Ciotat 0133449D Collège Pierre Matraja - Sausset-les-Pins 0133451F Collège Jean Zay - Rousset 0133492A Collège Jean Bernard

Article 1

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326t 5 ans CEGEFOS I Manager de projet 312 341 3 ans Formatives I Manager achats et supply-chain 310p 312t 5 ans SAS Pazel - MBA PPA I Architecte d'intérieur designer global 233n 5 ans Institut CREAD I Actuaire 313n 4 ans Université Claude Bernard

Article Annexe

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Par chaîne de collecte on entend l'ensemble des équipements, logiciels et moyens de communication électroniques permettant l'acquisition, le stockage, le traitement des éléments de preuve, la détection du franchissement d'un point de tarification par

Article ANNEXE

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viendrait à détenir directement ou indirectement un nombre de titres correspondant à 0, 5 % du capital ou des droits de vote de la société est tenue, dans les cinq jours de bourse à compter de l'inscription des titres qui lui permettent d'atteindre ou de franchir

Article Annexe

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Hauteur A partir d'un élan étalonné et accéléré de 6 à 8 appuis, réaliser la meilleure performance possible, avec un nombre limité d'essais, en utilisant un franchissement dorsal de la barre en son milieu.

Article (suite)

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Altitude topographique/altitude/hauteur Altitude/hauteur Précision Intégrité Hauteur de franchissement de seuil (hauteur du point de repère), approches de précision 0,5 m ou 1 ft critiques Altitude/hauteur de franchissement d'obstacles

LEGIARTI000050943833

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(56061) ; Gourin (56066) ; Guémené-sur-Scorff (56073) ; Guer (56075) ; Josselin (56091) ; Locminé (56117) ; Lorient (56121) ; Malansac (56123) ; Mauron (56127) ; Nivillac (56147) ; Pontivy (56178) ; Questembert (56184) ; Réguiny (56190) ; La Roche-Bernard

LEGIARTI000050672774

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2023_LOT2_ZN_03_01_S1 1 Bourg Sud 760110 6567115 Le Roc 760113 6566937 Chez Pourret 760527 6566946 Morlot 759863 6567746 2024_01_03-02 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2023_LOT3_ZN_03_01 COGNAT-LYONNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Bernards

LEGIARTI000034461330

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0720058X Collège Goussault VIBRAYE Nantes 0720062B Collège Le Vieux Chêne LA FLECHE Nantes 0720903R Collège Henri Lefeuvre ARNAGE Nantes 0720905T Collège A-J Trouvé Chauvel LA SUZE SUR SARTHE Nantes 0721364S Collège Georges Desnos LA FERTE BERNARD

Article Annexe 1

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CHATEAURENARD TARASCON AIX-EN-PROVENCE 83 SAINT-TROPEZ FREJUS AMIENS 02 CHAUNY LAON AMIENS 02 HIRSON LAON AMIENS 60 CREIL SENLIS AMIENS 80 ALBERT PERONNE ANGERS 72 LA FERTE-BERNARD

Article Annexe

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Lors du 1er remboursement anticipé partiel faisant franchir ce seuil de 10 %, les fractions de crédit d'impôt ne pouvant plus être utilisées sont celles correspondant au montant cumulé du remboursement anticipé partiel faisant franchir le seuil de 10

Article Annexe (Sous-partie D)

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situe l'aérodrome. b) Nonobstant les dispositions du point a, un commandant de bord peut accepter une clairance des services de la circulation aérienne pour s'écarter de la route de départ ou d'arrivée publiée, à condition de respecter la marge de franchissement

Article Appendice

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Le franchissement du volume de protection par une galerie de liaison est autorisé dans les conditions suivantes : 4.3.2.

Article Annexe II

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de 1970 à 1996 ; Ahlstrom Paper Group, usine de Rottersac, 24150 Lalinde : de 1956 à 1997 puis SADEFA INDUSTRIE, FUMEL TECHNOLOGIE, F2A, FUMET D, SAS METALTEMPLE AQUITAINE (SIRET 81070253000017), 1, avenue de l'Usine, 47500 Fumel, de 1998 à 2012 ; Bernard

LEGIARTI000045077360

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sur les fréquences utilisées par les constellations satellitaires de base : - le long du segment précédant l'approche finale ainsi que le long de l'approche finale et de l'approche interrompue jusqu'au premier point à partir duquel une marge de franchissement

LEGIARTI000043924738

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d'Ambérieu-en-Bugey et de Bellegarde-sur-Valserine de la direction départementale des territoires de l'Ain ; - fermeture du centre de proximité de Mamers, fermeture des antennes territoriales du Nord Sarthe à Fresnay-sur-Sarthe, du Perche sarthois à La Ferté-Bernard

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