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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1912272_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
prouver que ses débours sont liés à une éventuelle faute du centre hospitalier de la Ferté-Bernard, et même si M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4fa
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Le patient a été examiné le 28 mai 2001 en début de matinée par le Docteur Jérémie-Bernard F..., pneumologue. Le 29 mai 201, la famille apprenait que M.
Source officiellesoc
61372248cd580146773fbb28
11 mai 1994
11 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Foyer Bernard X..., dont le siège est à Marange Silvange (Moselle
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b563
30 avril 2008
30 avril 2008
Bernard X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e32
7 janvier 2015
7 janvier 2015
RG N : 13/ 01575 AFFAIRE : Bernard X..., CHRISTIAN A... Es qualité de « Mandataire liquidateur » de « Monsieur Bernard X... » C/ Pascal Y..., Isabelle Z... épouse Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd8789e
29 septembre 2005
29 septembre 2005
C/ CENTRE REGIONAL LEON BERARD ETS PUBLIC Z... COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 Septembre 2005 APPELANTE : Madame Volcy X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d074
9 octobre 2008
9 octobre 2008
prise en qualité de tuteur d'état de Mme Louise X..., RG N : 08 / 00152 Aide juridictionnelle -A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du neuf Octobre deux mille huit, par Bernard
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01606_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bernard Participations et la société Industrielle et Commerciale de Matériel Automobile (SICMA) ont demandé au tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f5
23 avril 2013
23 avril 2013
Bernard Y... étant désigné liquidateur judiciaire. M. Jean-Christophe X..., M.
Source officielleciv1
613720c6cd580146773ee47a
31 janvier 1989
31 janvier 1989
civile), au profit de Monsieur Bernard, Louis, André Z..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303520_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
que le moyen soulevé par la SARL Bernard Renet n’est pas fondé.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204813_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
moral dont elle affirme avoir été la victime lors de son stage n'est pas établi.
Source officielleciv1
61372192cd580146773f4e58
31 mars 1992
31 mars 1992
Yves X..., domicilié ... à Marly (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de : 1°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe7c
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Les époux Bernard X... qui recherchent la responsabilité de l'Etat et l'indemnisation de leur préjudice moral sur le fondement des dispositions de l'article L 141 -1 du code de l'organisation judiciaire
Source officielle4ème Chambre
DTA_1914209_20230224
24 février 2023
24 février 2023
La société par action simplifiée (SAS) HBP a sollicité, à raison des dépenses assumées par une de ses filiales, la société Belliard, la restitution du crédit d'impôt pour les dépenses de recherche dont
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94135
16 octobre 2018
16 octobre 2018
C/ Me Bernard Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300132
26 janvier 2010
26 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Allemany Bernard Construction avait été
Source officiellecr
613729d3cd58014677437ec2
19 décembre 2016
19 décembre 2016
Monsieur Bernard C..., a été introduit dans la salle d'audience.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007796963
28 septembre 1990
28 septembre 1990
Bernard X... ; l'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE LA MOSELLE et M.
Source officiellecr
6137263ccd58014677424031
17 mai 2006
17 mai 2006
D... et E..., présidents directeurs généraux de la SCOP "les Charpentiers de Paris" et contre Richard F... et Bernard G... des chefs d'abus de biens sociaux et contre Marie-Yvonne H... du chef de recel
Source officiellePage 16 sur 513