Merci et cordialement, [E] [O] », qu' Horizonsat envoyait le 8 février 2014 à Irib le courriel suivant: « Nous détenons désormais la capacité satellitaire sur le Hot Bird 13B et répéteur 87 pour vous.

] FONROUGE-VALETTEn munie d’un pouvoir spécial Acte de saisine de la juridiction : 09/02/2023 Objet du recours : Attente décision initiale Composition du tribunal : Présidente : Madame Dorothée BIRRAUX

pouvoir spécial Acte de saisine de la juridiction : 11/09/2023 Objet du recours : ALD Décision de rejet CMRA du 19/07/2023 Dossier 2023-22945 Composition du tribunal : Présidente : Madame Dorothée BIRRAUX

Henri Y..., demeurant à Teyssieu (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1990 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de Mme Renée Z..., épouse X..., demeurant à Biars-sur-Cere (

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 août 2022, la SARL Le Fusillo, représentée par la société d'avocats Dubault-Biri et associés, agissant par Me Dumont, demande au tribunal

territoires a refusé de lui communiquer " les mails et documents échangés par le ministre Clément Beaune et les membres de son cabinet avec les représentants des entreprises Dott, Lime, Tier, Voi et Bird

assistées de Me Nicolas MORELLI de l'AARPI BIRD & BIRD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0186, avocat plaidant, substitué par Me Céline NEZET, de l'AARPI BIRD & BIRD, toque : K0186 avocat plaidant

Rôle n° 2024 014983 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président: Monsieur Alain MATTEI Juges : Monsieur Bertrand BIGA

d'observation venait à expiration le 19 novembre 2025, renouvelée pour une période expirant le 19 mai 2026, Attendu qu'à l'audience de ce jour, ont comparu : Me [Z] [E], mandataire judiciaire, Me Bijar

HOSPITALISATION ET TRANSPORT (CURE THERMALE) Décision de refus CPAM du 15/09/2023 Décision de rejet CMRA du 14/11/2023 Dossier CMRA : 2023-30289 Composition du tribunal : Présidente : Madame Dorothée BIRRAUX

Europe 33085 BORDEAUX CEDEX représentée par Madame Manon CHARDIGNY, munie d’un pouvoir spécial Acte de saisine de la juridiction : 18/04/2024 Composition du tribunal : Présidente : Madame Dorothée BIRRAUX

X soutient qu'il se trouve dans l'impossibilité de retourner dans son pays d'origine où il craint pour sa vie en raison de son action pour la cause de la minorité biharie à laquelle il appartient, l'intéressé

[Adresse 3] [Localité 1] (SUISSE) représentée par Maître Thierry LAUTIER de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R255 DEFENDERESSES Société K-FEE SYSTEM GMBH [Adresse 4

Les faits, la procédure et les prétentions : Par acte en date du six août 2008, la société Lady Bird Properties, société de droit luxembourgeois administrée par M. [R] a vendu à M.

AVRIL 2014 (référence dossier N° RG F13/00215) ARRET de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 09 février 2016 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [R] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Me Birame

du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Denis A, demeurant ..., M. et Mme Gérard C, demeurant ..., M. et Mme Jean-Paul B, demeurant ..., l'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE DU DOMAINE DES BIRDIES

janvier 2018 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etablissements Dhumeaux, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Bibars

A proximité du projet, se trouvent le hameau des Sept-Fours et les villages de Rethonvillers, de Herly, d'Etalon et de Biarre, situés respectivement à 640, 730, 1 100, 1 630 et 2 130 mètres.