TRANSMISSION DE SIGNAUX « FAC-SIMILÉS » Utilisation des bandes attribuées au service d'amateur ; Bande passante maximale de 2 700 Hz ; Modulation de fréquence d'une sous-porteuse basse fréquence : Fréquence centrale : 1 900 Hz ; Fréquence correspondant au blanc

Article 1

—

la disposition suivante est introduite en fin de paragraphe : "- Avant le 15 du mois suivant, une “déclaration mensuelle de report par mise sous vide” précisant notamment le nombre de fromages répondant au présent cahier des charges mis sous vide en blanc

Article 145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 16

Code général des impôts, annexe IV

Ils doivent, en outre, dans tous les cas, qu'il y ait prix d'entrée ou non, tenir un livre spécial, aux pages numérotées, sur lequel ils inscrivent jour par jour, sans blanc ni rature : a.

Article R211-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 98

Code de la sécurité sociale

Aux premier et deuxième tours de scrutin, l'élection a lieu à la majorité absolue des suffrages exprimés, exclusion faite des bulletins blancs ou nuls, et au troisième tour à la majorité relative des suffrages exprimés.

Article Annexe 2

—

COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR C Aluminium brillant 1,1 Aluminium moyen 1,2 Aluminium mat 1,4 Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé

LEGIARTI000032551013

—

Praz-Coutant Passy 74 Hôpital privé Pays de Savoie Annemasse 74 Clinique d'Argonay Argonay 74 Clinique générale d'Annecy Annecy 74 Centre hospitalier Alpes-Léman (CHAL) Contamine-sur-Arve 74 Centre hospitalier de Chamonix (hôpitaux du pays du Mont-Blanc

LEGIARTI000030665157

—

La modification des statuts est décidée par le conseil d'administration siégeant en assemblée générale à la majorité des trois quart des suffrages exprimés (les bulletins blancs et nuls n'étant pas pris en compte).

LEGIARTI000049297919

—

id=9foWvAh4U4fFh87ekG179MZHK2jOzYkkai14DJR3cmU= Dimensions : 1.60 × 3.80m Sur les intersections, un marquage au sol de trajectoire peut être réalisé au moyen de chevrons blancs ou jaunes, proposés en deux formats.

LEGIARTI000023450421

—

Nîmes-Alès-Camargue-Cévennes (LFTW) Ajaccio-Napoléon-Bonaparte (LFKJ) Deauville - Saint-Gatien (LFRG) Paris - Charles-de-Gaulle (LFPG) Albert-Bray (LFAQ) Dijon-Longvic (LFSD) Paris-Le Bourget (LFPB) Annecy - Haute-Savoie - Mont-Blanc

Article D3121-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 10 > 02

Code de la défense

l'armement ; - de la contribution des armées aux études et propositions de la direction générale des relations internationales et de la stratégie, en matière de politique internationale de défense, de stratégie de défense et aux travaux relatifs au Livre blanc

Article D211-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

Code du sport

son représentant ; c) Le préfet de la Haute-Savoie ou son représentant ; d) Le président du conseil régional de Rhône-Alpes ou son représentant ; e) Le président du conseil général de la Haute-Savoie ou son représentant ; f) Le maire de Chamonix-Mont-Blanc

Article ANNEXE I

—

ha 24 a 80 ca Saint-Martin E7 341 Terme Blanc 35 ha 87 a 30 ca Saint-Martin E7 342 Terme Blanc 18 ha 68 a 30 ca Saint-Martin E7 343 Terme Blanc 00 ha 18 a 90 ca Saint-Martin E7 344 Terme Blanc 11 ha

Article 18

—

Sont annexés à ce procès-verbal les enveloppes mises à part sans être ouvertes et les bulletins blancs ou nuls.

Article 18

—

Sont annexés à ce procès-verbal les enveloppes mises à part sans être ouvertes et les bulletins blancs ou nuls.

Article Annexe I

—

Cisco (C. artedii), C. blanc (C. albula), C. de lac (C. clupeaformis), C. lavaret (C. lavaretus Salmo). - Saumon atlantique (S. salar). - Truite d'Europe (S. trutta) ou Truite, truite de mer (1). (1) Si élevée en eau de mer. - Truite arc-en-ciel (S. gairdneri

Article 82

—

. - Les dispositions de l'article 45 s'appliquent d'une part à compter du 1er janvier 2005 pour toutes les unités de fusion reconstruites à l'exception des unités de fusion de verre d'emballage de teintes blanc et bière pour lesquelles cet article s'applique

Article 10

—

Chemise blanche, cravate ou lavallière bleu-louvetier à motifs, souliers noirs, gants blancs. Tenue de vénerie Redingote de vénerie à cinq boutons en drap bleu louvetier à col et parements en velours noir.

Article Annexe 3

—

LS i i i i i lS T LS AM LM T LS AM LM COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR α (SUIVANT L'ÉTAT DU RÉSERVOIR) Bon état Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc

LEGIARTI000023451753

—

GRILLE DE CLASSEMENT DES CARCASSES DE VEAUX CATÉGORIE APPELLATION 0 Blanc 1 Rosé très clair 2 Rosé clair 3 Rosé 4 Rouge Tableau II - Conformation Catégorie E U R O P Appellation Supérieure Très bonne Bonne

Article 251-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 68

Code minier

Si les élections sont faites suivant le régime de la représentation proportionnelle, et si, au premier tour de scrutin le nombre de votants, bulletins blancs ou nuls non compris, est inférieur à la moitié des électeurs inscrits, il est procédé, dans les

Page 16 · 542 résultats

← Précédent Suivant →