A GRENOBLE, BOREL, AVOUE PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ..., A GRENOBLE, X... JEAN ET X... JEAN-CLAUDE , AVOUES ASSOCIES PRES LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEMEURANT ...

DU 51 BORREGO a développé oralement les moyens et prétentions contenus dans son assignation. Les sociétés S.A.S. [D] BGETEC (IXI) EXPERT DO et S.A.S.

D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Roselyne X...épouse Y...née le 23 Août 1950 à Brest (29200) ... 83000 Toulon assistée de Me Paola BORELLI-HOULLIER

RG 24/02662 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVAK S.E.L.U.R.L. [6] C/ [2] Copie exécutoire délivrée le : 03.04.2025 à : - Me Didier BESSADI de l'AARPI BESSADI-BORRELLI

[F] [T] Grosses : 2 Me Sophie GAUMET Me Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Sophie GAUMET PARTIES

Bonello ,     R. Maruste ,     S. Pavlovschi ,     L. Garlicki ,     J. Borrego Borrego, juges , et de M. M.

Article 3 : La présente mission de constat sera effectuée au contradictoire de : - la commune de Saignon, - la société Macagno, - la société Hargassner, - la société Dépannage Entretien Borel

annulé la délibération en date du 2 mai 1985 par laquelle le conseil municipal de la ville de Digne a classé dans la voirie communale les "voie, parking et jardin du collège d'enseignement secondaire Borrely

MIRABEAU, ETABLI EN 1951, A RESERVE A BONELLO UN DROIT DE SURELEVATION DE L'IMMEUBLE ; QU'EN 1964, BONELLO A VENDU CE DROIT A LA SOCIETE MIRABEAU QUI A DEMANDE LE PERMIS ADMINISTRATIF DE CONSTRUIRE

Bonello ,   Mr   M. Pellonpää ,   Mr   K. Traja ,   Mr   L. Garlicki ,   Mr   J. Borrego Borrego ,   Ms   L. Mijović, judges , and Mr M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR, TOUT EN ENONCANT QUE BOREL AVAIT ETE REGULIEREMENT REVOQUE LE 23 JANVIER 1967, REFUSE

société Métro FSD France, représentée par Me Gedin, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le centre hospitalier Emile Borel

X... ne démontre pas que les bornes 18 et 6 ont été déplacées et que le mur des époux Y... a été construit sur son fonds, étant observé que le plan non contradictoire de la SCP Poussard Borrel positionne

Il soutient qu'il a souscrit et respecté au titre du dispositif " Borloo neuf " un engagement au moins équivalent à celui du dispositif " Scellier ", ce qui autorise une modification rétroactive de ses

  Michael O’Boyle   Nicolas Bratza   Greffier   Président   REQUERANTS   Amato Francesco Ambruoso Carmine Amoia Michele Apuzzo Agostino   Bouegenio Giovanni Borrelli

Un mémoire, enregistré le 9 février 2024, a été présenté pour la SCCV Bondy rues Borel et Laug. Vu les autres pièces du dossier.

avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 378, Maître Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31 DEFENDEURS : [V] [B] représenté par Me Céline BORREL

Bonello ,     R. Türmen ,     S. Pavlovschi ,     L. Garlicki,     J. Borrego Borrego, juges , et de M. M.