Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31606 Pourvoi N°: U 22-16.895 (AROB) Demanderesses : la société JJW Hotels & Ressorts Holding Inc et la société JJW Limited représentées par : la SCP Boullez

[H] [J] représenté par : SCP Boullez Défendeurs : Mme [M] [T] M.

[S] Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : la société Cogepart internationale Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 51027 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 25-11.780 Demandeur(s) : Mme [X], divorcée [K] Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : le cabinet [Z

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 27/04/2026 Monsieur [J] [H] [I] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Xavier

résulte que les chemins en cause sont détériorés de manière importante, pour ne pas dire ravagés, laissant apparaître un sol labouré, des ornières larges et profondes, certaines remplies d'eau, un sol boueux

l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme von Coester, Auditeur, - les observations de la SCP Boullez

[F] et autre Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : la société Cofidis et autre : la SCP Boutet-Hourdeaux Ordonnance : 60447 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Par acte déposé le 21 juillet 2023, la SCP [I] déclare se constituer en demande en lieu et place de la SCP Nicolas Boullez pour le Cabinet [N] [D].

[S] Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : la société Cogepart internationale et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 51025 ORDONNANCE

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [C] [S], ayant la SCP Krivine et Viaud pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Gardiennage Eclipse sûreté, ayant la SCP Boullez

limitée Selim, dont le siège social est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de la société à responsabilité limitée La Boule

Moyen produit par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour Pôle emploi de Paris (demandeur au pourvoi n° Y 12-25.369).

A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Boullez, avocat de M.

Il en ressort principalement que le sinistre trouve son origine dans le cisaillement de boulons, imputable à l’entreprise de couverture AMEDEE, vice connu avant la réception mais non repris par la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Boullez, stipulant pour l'ASSEDIC de la Moselle, en rectification de l'arrêt

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Boullez, avocat de la société Solapeca, de Me Choucroy, avocat de la société

[W] [L], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Les écuries d'Embeli, ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [K] [Y], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Les écuries d'Embeli, ayant la SCP Boullez

[B] [L], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des