CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2300361_20231229
29 décembre 2023
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Guépy, avocat de la province Nord. Considérant ce qui suit : 1.
Cour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9b
28 mai 2008
D... le jour de sa visite "pour un montant respectif de 36.480 F pour le règlement de 14 camions de 32 palettes de briquettes de charbon de bois payables à 35 jours à partir de la date d'expédition".
civ3
61372391cd5801467740b764
11 octobre 2000
Errol X..., demeurant ..., 2 / de la société Briqueterie de Sainte-Agathe, société en nom collectif, dont le siège est Sainte-Agathe-la-Bouteresse, 42130 Boën, défendeurs à la cassation ; La demanderesse
60794b6e9ba5988459c43185
14 mai 1985
ACTION EN DOMMAGES-INTERETS CONTRE LA SOCIETE ARLUISON FRERES QUI AVAIT VENDU A L'ENTREPRISE MOREL, CHARGEE DES TRAVAUX DE COUVERTURE D'UNE EGLISE, DES TUILES FABRIQUEES PAR LA SOCIETE TUILERIES BRIQUETERIES
6253cad0bd3db21cbdd8c29b
2 juillet 2008
assistant : Me Frédéric BURET - No du dossier 00013002 Intimées : Syndicat CGT DES SALARIES DE LA SERVAIR 1 pris en la personne de son secrétaire, rep/assistant : la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET
comm
6137226dcd580146773fce0a
3 mai 1995
., demeurant à Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Tuileries Briqueterie
cr
6137256dcd5801467741da11
8 octobre 1997
ses fonctions, la cour d'appel énonce que, lors d'un examen pratiqué sur une patiente âgée de seize ans, ce médecin, après avoir caressé les seins et le sexe de la jeune fille, a lui-même ouvert sa braguette
soc
ECLI:FR:CCASS:1989:SO589
7 février 1989
d'instance de Sannois, statuant en référé, a rendu, le 29 septembre 1983, une ordonnance renvoyant au 18 octobre 1983 les élections des délégués du personnel au sein de la société Avions Marcel Dassault Bréguet
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021100680
25 septembre 2009
jugement annule l'avenant n° 3 du 25 janvier 2001 modifiant le cahier des charges du 4 novembre 1986 conclu entre l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise et la société Bréguet
6079d6709ba5988459c5b239
10 mars 1970
EST PROPRIETAIRE DES TROIS QUARTS DU CAPITAL SOCIAL ET GERANTE, LA TOTALITE DES MARCHANDISES SERVANT A L'EXPLOITATION DU FONDS DE COMMERCE DE FABRIQUE DE BRIQUETS DE LA SOCIETE SIMPA, QU'IL EN RESSORT
DTA_2200079_20221104
4 novembre 2022
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire du 24 octobre 2022, Mme A a déclaré se désister de sa requête.
1ère chambre
DTA_2402657_20250911
11 septembre 2025
Briquet, président, M. Rifflard, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 septembre 2025. Le rapporteur, Signé R.
DTA_2500519_20260416
16 avril 2026
Briquet, président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302264_20251211
11 décembre 2025
Briquet, président, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200230_20221027
27 octobre 2022
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Juge unique - 1ère chambre
DTA_2400662_20250807
7 août 2025
Briquet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D... et M.
DTA_2401336_20260409
9 avril 2026
Briquet, président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. B...
DTA_2300106_20231023
23 octobre 2023
18° chambre 1ère section
68e409b8681ed727f2a441e1
6 octobre 2025
JEAN MICK [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Charles-Edouard BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0082 DEFENDERESSE S.A.S.
1re chambre - formation à 3
DCA_19DA02567_20240118
18 janvier 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Centrale éolienne La Briqueterie au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
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