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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
éclaré irrecevables leurs citations directes délivréesc/Pierre U
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06794
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Laurence-Olivier, - E... Miria, - E... Renault, - E... Sylvie, - E... Thierry, - E... Véronique, - E... Yannick, - R... Any, - R... Kerline, - R... Mécène, - H... Félicia, épouse Y..., - I...
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c026
18 juin 2008
18 juin 2008
Laurence et I... Gilles. Il était établi que le couple G... / H... résidait bien Rue Marengo à Tourcoing.
Source officielle11e Chambre B
6034e626b51b8410d87bb90c
8 septembre 2016
8 septembre 2016
LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté par Me Marie Laurence SAINTURAT avocat au barreau de PARIS plaidant INTIMEE SARL DISTRILEADER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603372589c748e26cc0c7769
14 juin 2017
14 juin 2017
APPELANTE : SA MARCADET DISTRIBUTION 75 prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 351 564 158 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurence
Source officielle11e chambre
60357d36355b72a2b888218b
14 avril 2016
14 avril 2016
APPELANTE **************** SARL VOXCO [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier BEAUGRAND de l'AARPI OB£MA CONSEILS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0457 substituée par Me Laurence
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61633c0b7eadebb7307d1e15
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Intervenante volontaire prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 5] représentées par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Me Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e622
8 septembre 2011
8 septembre 2011
08/ 09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 09152 Jugement (No 09/ 00123) rendu le 09 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : HA/ LL APPELANTE Madame Eliane Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906cb
21 mai 2013
21 mai 2013
2013 APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 72390 DOLLON représenté par Maître Thierry PAVET, avocat au barreau du MANS INTIMEE : SARL Y... ... 72320 VIBRAYE représenté par Maître Laurence
Source officielle1ère chambre
DTA_2300275_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
réintégrant dans les bénéfices de l’EURL Calikado Express les management fees facturés par la société de développement et d’investissement et le montant de 247 533 euros facturé en 2017 par la SCI Lagrange
Source officielle4e chambre
5fdd6382f10f3e0cadf6768c
17 septembre 2018
17 septembre 2018
vestiaire : D 1777 INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Juin 2018, Madame Brigitte
Source officielleChambre sociale
626b817ed1fb03057d9a51fc
28 avril 2022
28 avril 2022
Adresse 2] Représentée par Maître BAUCOU, avocat au barreau de PAU INTIMEE : URSSAF MIDI-PYRENEES [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître CHAMAYOU de la SELARL LAURENCE
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d1d3
9 juillet 1996
9 juillet 1996
. ; " aux motifs que, le 7 avril 1992, Roger Y... a déposé plainte auprès de la brigade de gendarmerie de Saint-Flour en indiquant que son épouse se trouvait sous l'emprise d'une femme dont il ignorait
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0920DEC003079810
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Il transmit le dossier au parquet militaire de la 12 e brigade du bataillon (« le parquet militaire »). 9.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1cbb0cef7f7427922d
2 novembre 2022
2 novembre 2022
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [W] [L] née le 18 Février 1966 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée et concluant par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3cc
3 avril 2012
3 avril 2012
représenté par Maître Thierry PAVET, avocat au barreau du MANS INTIMEES : Société MANPOWER 7/ 9 rue Jacques Bingen 75017 PARIS représentée par Maître HERVET, avocat substituant Maître Laurence
Source officielleTrib. de Commerce
69cfb2a9cdc6046d47fa3d8f
2 avril 2026
2 avril 2026
a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 04 février 2026 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Nicolas Berthet Madame Brigitte
Source officielle1ère Chambre
5fd96394920ba84eb9502804
11 février 2020
11 février 2020
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 FÉVRIER 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ee
4 mars 2009
4 mars 2009
Jamais condamnée, libre, Comparante, assistée de Maître DI FILIPPO Laurence, avocat au barreau de CHARTRES K... Chantal épouse L... née le 19 Avril 1961 à CHARTRES Fille de K...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f540a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
, avocat au barreau de PARIS, toque : B0502, avocat plaidant INTIMÉE SARL NOEL COLLET & CIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fa
25 janvier 2011
25 janvier 2011
. ... 72330 PARIGNE LE POLIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 09/ 006844 du 16/ 12/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Laurence
Source officiellePage 16 sur 24