CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

533 résultats pour « Califano »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8beda

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

de PARIS DÉFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Ayant son siège social Tour Galliéni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Me Mario CALIFANO

Source officielle

Page 16 sur 27

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8befb

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

barreau de PARIS DÉFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Ayant son siège social Tour Galliéni II - 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Me CALIFANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

barreau de PARIS DÉFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Ayant son siège social Tour Galliéni II - 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Me Mario CALIFANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a027

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

à parties le 21 / 12 / 07 Copies avocats le 21 / 12 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANT : Mme Monique Y... ... 62210 AVION Représentant : Me Mario CALIFANO

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02432_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 novembre 2022 et le 4 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Califano, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02854_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Etienvre, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les observations de Me Bertrand-Capizzano et Me Pitcher, représentant la société Helio Finance Réunion et celles de Me Wilhem, substituant

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0422REP003592997

Admin. suprême

22 avril 1998

22 avril 1998

  Le 24 août 1985, la requérante déposa un recours au greffe du juge d'instance de Tricarico (Matera), afin d'obtenir l'annulation de l'acte de la municipalité de Calciano qui lui révoquait la concession

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100475

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Buffler Infantes, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Hunzinger Calvano

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

68e88b373ea43407b9fba125

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Maître Fabrice FEVRIER de la SELARL 3S AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0067 ET : La Société GRDF, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Sébastien CAPISANO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004727616

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

AVERSA 1941 Michele BASILIO 1963 Giambattista BELLACOZZA 1942 Antonio BENEDETTO 1956 Bruno BEVILACQUA 1966 Vito BIANCONI 1935 Vito Antonio BOTTE 1950 Gaetano BRUGNANO 1936 Carmine CAFARO 1950 Antonio CAIVANO

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200269

Cassation

10 mars 2022

10 mars 2022

au sens de l'article L. 113-1 alinéa 2 du code des assurances dès lors que celle-ci n'établit pas, en l'état des éléments probants soumis à l'appréciation du Tribunal (Maître [C], annexe 7 et Maître Calvano

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6451fac548616ed0f8cd4eb5

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté et plaidant par Me RAOULT avocat au barreau de LILLE substituant Me Mario CALIFANO

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12dbdd7001754d61c3f9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[B] - 1 ccc à Mme [B] - 1 ccc à Mme [D] [O] - 1 ccc à SELARL [F][Y] - 1 ccc à Sté - 1 ccc à CPAM - 1 ce à Me Califano - 1 ccc au FIVA - 1 ccc au dossier JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDERESSES

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661e14d40f653b0008df2a8d

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me Daphné DELANNOY, avocat au barreau de LILLE substituant Me Mario CALIFANO

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6348ff3863d497adffda3e8b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

EN CAUSE : APPELANTE Madame [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me OTTAVIANI, avocat au barreau de LILLE substituant Me Alexandre BAREGE de l'ASSOCIATION CALIFANO-BAREGE-BERTIN

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

66d9496553a64f8b99a4da66

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale APPELANTE : Association LA SAUVEGARDE DU NORD [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Mario CALIFANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88688

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Dominique X... ... 59580 ANICHE Présent et assisté de Me RAYNAUD substituant Me Mario CALIFANO (avocat au barreau de LILLE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 5917800205/006472 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bee7

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

barreau de PARIS DÉFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Ayant son siège social Tour Galliéni II-36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Me Mario CALIFANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef7

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

barreau de PARIS DÉFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Ayant son siège social Tour Galliéni II - 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Me Mario CALIFANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8bb

Appel

17 février 2011

17 février 2011

VALENCIENNES DEFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE ayant son siège social Tour Galliéni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Me Mario CALIFANO

Source officielle