dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [B] [N] [I] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 1] représenté et assisté de Maître Robert MALTERRE, avocat

DECISION DU : Tribunal paritaire des baux ruraux de BELLEY du 12 Décembre 2001 RG : 199900020 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 15 DECEMBRE 2004 APPELANTE : GAEC DE LORMET représenté par Me Carole

Roland XZ..., demeurant Les Impiniers, Les Cyprès, ..., 13°/ de M.

    The applicants are two co-accused in criminal proceedings concerning a violent robbery committed in a group. They have been detained for an unspecified period of time. 3.

autres requêtes (voir liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 15 septembre 2016 en un comité composé de   :   Ledi Bianku, président ,   Robert

JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J1638 ENTRE : * La SAS COSTES Numéro SIREN : 843062878 [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître GALLETTI Robert

L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Conseillère, Monsieur Emmanuel ROCHARD, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé

liste en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 19 novembre 2015 en un comité composé de   :   Päivi Hirvelä, présidente,   Paul Mahoney,   Robert

ROBERT : F. CROISILLE-CABROL : E. VET : I. MOLLEMEYER qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : C.

d'AIX EN PROVENCE) INTIMEES : SNC GTM GENIE CIVIL 111 rue de la Jasse 13009 MARSEILLE 09 Représentant : Me Laurence BOZZI (avocat au barreau de MARSEILLE) CPAM BOUCHES DU RHONE 6 rue Alexis Carrel

de prévention des risques naturels ; le projet ne présente en outre aucun risque pour la sécurité publique dès lors qu'il est implanté à plus de 20 mètres des bâtiments accueillant l'entreprise de carrosserie

de grande instance de Dunkerque APPELANTE Mme [M] [S] veuve [V] née le [Date naissance 1] 1930 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée par Me Valérie Robert

Robert X..., demeurant à Arras (Pas-de-Calais), café "Le Peter Z...", place Victor Y..., 2°) M. Armand X..., demeurant à Annay-sous-Lens (Pas-de-Calais), ..., 3°) M.

Robert YF..., demeurant ..., 3°/ M. Jean-Claude XV..., demeurant Ambias, Le Viala du Tarn, 12490 Saint-Rome de Cernon, 4°/ M.

CROISILLE-CABROL, conseillère AF.

Robert YS..., demeurant ..., 30 / de M. Charles XE..., demeurant ..., 31 / de M. Mohamed A..., demeurant ..., 32 / de M. Philippe G..., demeurant : 81500 Giroussens, 33 / de M.

troisième, avant de rejoindre pour les trois années scolaires suivantes le lycée professionnel Arthur Rimbaud de Garges-les-Gonesse afin d'y préparer un baccalauréat professionnel en " réparation des carrosseries

Robert A... archivé sous le numéro H 998, visible sur RDV, ce fameux décor de scène fut exécuté à New-York en 1944 pour la pièce "Tristan fou" interprétée par le grand ballet de Monte-Carlo.

Encarnacion veuve YH..., demeurant à Solenzara (Corse) immeuble l'Oriental ; 8°) Madame CARON J... épouse XT..., demeurant à Solenzara (Corse) gendarmerie de Solenzara ; 9°) Monsieur F...

.-34970 LATTES Libre Prévenu, appelant Comparant Assisté de Maître CARON Cyril substituant Maître NGUYEN PHUNG Jean Robert, avocat au barreau de MONTPELLIER LE MINISTERE PUBLIC, appelant RAPPEL DE