CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 031 résultats pour « Carole SERRA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

67f6e842a9d5adc260627f59

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

-W-B7I-TQ5J MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/02233 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TQ5J NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Eric-Gilbert LANEELLE à Maître Annabelle LE [Localité 16] de la SELAS

Source officielle

Page 16 sur 102

← PrécédentSuivant →
CA

6e Chambre C

5fdd558e1ea200bd77e71e5d

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Signé par Madame Carole MENDOZA, Conseiller pour le président empêché et Madame Mandy ROGGIO, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

671b351f2edfb0b58c05e8e3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

plaidant INTIMES Monsieur [D] [V] né le 02 novembre 1972 à [Localité 3] (Seine Saint Denis), de nationalité française, domicilié [Adresse 5] représenté par Me Alain-David POTHET de la SELAS

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50e7e85d0474bddb4637

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Le contrôle de l’installation électrique a été sous-traité par la Carrosserie Vidon à la société Apave.

Source officielle
TJ

Référés

68e43640681ed727f2a69bd1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

25/01674 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UOXL MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01674 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UOXL NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL CABINET LEVI-EGEA ET ASSOCIES, la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65b3598f1d7564000872dafb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SAS BDP PROMOTION en liquidation judiciaire agissant aux diligences de la SELARL [S] [Z], liquidateur judiciaire ès-qualités né en à , demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pascal ALIAS de la SELAS

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85834cdc6046d4718c0d0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

conséquence débouté la SARL [J] CARROSSERIE de l'intégralité de ses demandes, - Condamné la SARL [J] CARROSSERIE à payer et porter à la SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD la somme de l.000 € au titre

Source officielle
CA

2ème Chambre B

64c35c59f01612d969deff4e

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

La mention d'une séparation en date de mai 2015 dans la convention de divorce est présente uniquement afin de tenter d'échapper à la présomption de paternité de M. [C] sur le dernier enfant.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

êt Olivieri et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-163862

Admin. suprême

20 mai 2016

20 mai 2016

PARENTE   16320/14 12/02/2014 Massimiliano VALIA 21/07/1975 Boves Giovanni Carlo PARENTE   16326/14 12/02/2014 Pasquale NAVIGLIO 15/05/1981 Casoria Giovanni Carlo PARENTE   16351/14 12/

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6711faa17603bf88a188457b

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

social du TJ de DOUAI en date du 03 Juillet 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00104 APPELANT CPAM DE [Localité 1] INTIMÉE Société [2] M.P: [B] [Z] Représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616389aba5395b851a399e12

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

société LA TELEVISION PAR SATELLITE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP FANET - SERRA

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002249_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

La société civile d'exploitation agricole (SCEA) de la Bergerie exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002251_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

B A exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002253_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) A et fils exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002255_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

La société civile d'exploitation agricole (SCEA) de la Quenaudière exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002257_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

A B exploite, dans le département de la Manche, des parcelles agricoles plantées de carottes.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

670a1189f178dc2492b0fcd4

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Par LRAR du 29 janvier 2014, la SELAS Egide a convoqué M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6364bbb5e405357f749eaaf3

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Chambre 1-7

665eae7eb5277b0008894159

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour était composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00909

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Statuant sur le pourvoi formé par Mme Angeline Y... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à Mme Carole

Source officielle