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741 résultats pour « David LEMEE Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

68fb977e11af6ba0065f3898

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Me Marion GUYOT ARS DU VAL D'OISE CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] Ministère Public ORDONNANCE Le 23 Octobre 2025 prononcée par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

Source officielle

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CA

Réparation dét.provisoire

6698b081e6ed70c67f644a84

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

par Clothilde VERON-ALLIZAY, greffière, REQUÉRANT : Monsieur [Y] [D] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] comparant, assisté de Maître

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801c9f9c3ba90f51dc18ec

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BUREAU [C] VINS Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL HONTAS ET MOREAU Me David LEMEE Me Camille MOGAN Me Nadia STUDER-DLILI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6626a5291329eb3db7c20392

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Cependant, les réserves n’ayant pas été levées, la SARL Afig expose sa responsabilité contractuelle à l’égard de la SCI et de la SARL Vanessa Mitrani créations.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdcabe6eff33c113cb726d8

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

R..., avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur David X...

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668c2984894f7f4d2e095f30

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b94aa35a029d9e20db038d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 F N° RG 21/08360 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WLF6 Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Xavier VAHRAMIAN de la SELAS CMS

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ceac9ea95b316fdf706

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Hélène DUFOURG de la SELARL JURICAB, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Maître Manuel RAISON de la SELARL RAISON AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS La S.A.R.L.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105701_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La procédure a été communiquée à la SA SEEG et à la société David Goïc, mandataire liquidateur de la société Saga Cité et au préfet de la Loire-Atlantique qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105721_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La procédure a été communiquée à la SA SEEG et à la société David Goïc, mandataire liquidateur de la société Saga Cité et au préfet de la Loire-Atlantique qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6626a52c1329eb3db7c203cb

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Monsieur David BRACQ-ARBUS, assisté de Madame Reine TCHICAYA, greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6615831fdb5098996d5a43cd

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

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CA

Chambre 1-4

63c104ebbf9fd47c90a134d2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

N° RG 18/18368 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDL5T [Z] [H] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Z] MILLET Me Alain-david

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CA

1ère chambre 1ère section

61635156a2ead9ed860b6f7a

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

L'ARRET Considérant que Mme [L] reproche tout d'abord à l'Ordre des avocats d'avoir manqué à sa mission de contrôle des accords de transmission de clientèle passés entre avocats ; qu'en effet, maître

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TA

6ème Chambre

DTA_1806150_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

de la Saulaie en cas de défaillance de la société David Energies Beteiligung GmbH.

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CA

Ch civ. 1-4 construction

668398178da90185712ea641

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le 14 août 2020, le maître d'ouvrage, la société Biospringer a réalisé une visite de chantier et a constaté des 'manquements graves aux règles de sécurité'.

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

6025eaeadf40ca721385d0b7

Appel

11 février 2021

11 février 2021

Guedj de L'association Jean-David Guedj & associés, avocat au barreau de Paris, toque : L0025 substituée par Me Nathalie Clément-Bernard, avocat au barreau de Paris, toque : L 0025

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TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cdb89538338ecdcd21

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Thomas BLAU, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Bruno THORRIGNAC, avocat plaidant au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

677849e2e5fcd63123330f1d

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Société MMA IARD DEMANDERESSE Etablissement Union de Gestion des Etablissements des Caisses d’ Assurance Maladie Ile de France (UGECAM Ile de France) [Adresse 7] [Localité 15] Représentée par Maître

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CA

Chambre civile 1-7

678b43a5c6ad78dd9cf0d3d8

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[N] [V] comparaît, assisté de Maître Gaelle SOULARD, son conseil. Il se sent mieux. il n'a jamais menacé son frère qui a d'ailleurs changé de version et ne se sent pas agressif.

Source officielle