En particulier, il allègue avoir été fouillé avec un détecteur de métaux après chaque visite de son avocat, de sa famille ou du médecin, et avoir été dénudé après chaque sortie de sa cellule.

plus de trois jours par semaine, les situations de travail amenant ces positions étant les suivantes : lors du tirage des câbles, réalisation des câblages d’armoire, de boîte de jonction, action de dénuder

Notion de recrudescence de troubles de comportement constatés par la famille avec des bizarreries de comportement et des dénudations sur les réseaux publics.

Le certificat médical initial établi le 07 12 2023 par le Dr [C] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : patiente agitée, incurique, se dénude, propos incohérents, logorrhéique, délire

moisissure et au traitement des causes de la moisissure, - Faire procéder à la mise aux normes de l’interrupteur différentiel placé en aval du disjoncteur de branchement et à la remise en état des fils dénudés

de tous ces dysfonctionnements comme les voyants d’alarme au tableau de bord sont inefficaces et que le risque de court-circuit à cause de la batterie mal fixée et le faisceau électrique du moteur dénudé

celui-ci ayant été amené par les pompiers et non de façon spontanée comme allégué lors des débats en appel , après avoir présenté des troubles du comportement sur la voie publique , s'étant notamment dénudé

procès-verbal dressé le 4 décembre 2023 par les forces de gendarmerie qui souligne également des branchements sauvages sur le réseau électrique et sur le réseau d'eau ainsi que de la présence de fils dénudés

savoir une pierre, un MP3, deux montres, deux chargeurs, 14 ensembles de survêtements, 22 flacons de parfum, six consoles de jeu, un ampli, un casque audio sans fil, un briquet, un câble d'écouteur dénudé

le lit du prévenu : une fois, c'est elle qui vient de sa propre initiative dans le lit parce qu'elle ne peut pas dormir, la fois suivant, c'est lui qui lui demande de venir ; - le fait qu'il était dénudé

d'un couteau qui après l'avoir ligotée, bâillonnée et cagoulée l'a enfermée dans le coffre de sa voiture pour la conduire dans un autre parking où il a découpé ses vêtements pour la dénuder

d'électricité, d'eau potable, de système d'assainissement, de solution pour l'évacuation des déchets organiques, de la présence de bouteilles de gaz, de branchements électriques sauvages avec des fils dénudés

prévenus ont sciemment porté atteinte à la vie privée de celle-ci en publiant sur des sites internet et dans le magazine Entrevue du mois d'octobre 2002 des photographies la représentant nue ou en partie dénudée

Par suite, il ne résulte pas de l'instruction que la canalisation en cause, certes dénudée mais de plain-pied par rapport au niveau du trottoir, constituait, par son importance et son emplacement, un obstacle

Le rapport fait également état de ce que Mme A a réalisé des photographies de patients dénudés présentant des troubles démentiels, afin de les déposer sur une application et relève que la requérante serait

Ces branchements sauvages, dont certaines parties sont dénudées, présentent un risque avéré pour la sécurité des occupants et également des riverains, en cas de survenue, de ce fait, d'un incendie.

contactées pour établir des devis refusent de se rendre sur place compte tenu du contexte hostile ; - les branchements sauvages réalisés par les occupants sur les armoires d'ENEDIS, avec des fils parfois dénudés

Local chaudière : - A proximité prise de courant du cumulus, présence de câbles apparents, - Présence d'un câble avec trois fils dénudés derrière le cumulus, - Manque partie de gaine à l'entrée de

bâtonnet associée à un embout biscuité, appréciée dans son ensemble, sera perçue comme possédant un degré de distinctivité propre qui ne se retrouve pas dans les habitudes du secteur ; Que si l'embout dénudé

et H..., médecins-légistes, suite à ses accusations à l'encontre de son père qui lui faisait visionner des films pornographiques malgré son jeune âge, la contraignait à se dénuder et à assister à des scènes