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7 454 résultats pour « Diabate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2303016_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Il est atteint de diabète de type II, et nécessite des soins pour le traitement de la rétinopathie diabétique et de la cataracte bilatérale dont il est atteint.

Source officielle

Page 16 sur 373

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TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c97a459da3dcdeab72

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

a bénéficié d'une prise en charge à 100 % au titre de son diabète.

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a, dans l'information suiviec/X du chef d'abus de confiance

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03633

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

G..., gérant de la société Le Diamant, un contrat permettant l'exploitation d'un point de validation de jeux informatisés ; qu'aux termes de ce contrat, M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e375dccdc6046d47ae1478

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du Procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté GREEN ICE FRESH [Adresse 2] RCS B 931618698 (2024B02469) représentée par Monsieur Moulé DIAKITÉ

Source officielle
CA

10e Chambre

6160920adb7ff645d856648d

Appel

20 février 2014

20 février 2014

[I] a subi des infiltrations d'Altim prescrites par le Dr [D] [H] pour remédier à des douleurs dorsales, à la suite desquelles, il a présenté un diabète.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre - R.222-13

DTA_2304785_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2023, Mme C A, représentée par Me Diabate, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66baf70af34129bfe1fee464

Appel

10 août 2024

10 août 2024

J'ai des problèmes de diabète de type 1, il n'est pas équilibré et je ne suis pas suivi par un médecin. Ici c'est compliqué. Je dois faire des injections.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008240677

Admin. suprême

17 mars 2006

17 mars 2006

régionale n'avait pas répondu au moyen non inopérant tiré de ce que l'expert avait relevé que l'aggravation de l'hépatite ne résultait pas seulement de l'invalidité pensionnée mais aussi d'une artérite diabétique

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736216cdc6046d4769834f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En 2016 on a découvert un diabète traité par 3 injections d'insuline par jour.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61625c97d64a6b1f5148773c

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Par ordonnance du 7 mai 2012, le conseiller de la mise en état a débouté la société GENERALI VIE de sa demande de complément d'expertise quant à la date d'apparition de l'affection diabétique de Mr [I]

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-159939

Admin. suprême

14 décembre 2015

14 décembre 2015

et une autre carte d’identité de diabetes mellitus .

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2511711_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

visa de court séjour portant la mention « étudiant », qu’il a validé un diplôme de master 1 durant l’année universitaire 2021-2022 mais a dû arrêter son cursus pour les besoins du traitement de son diabète

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60243

Cassation

9 février 2023

9 février 2023

[H] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société Valicelli clinique diabète et nutrition et autre Ordonnance : 60243 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509467_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

A B, représenté par Me Diabate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 mai 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai

Source officielle
CA

1ère chambre

65aa28c7a34ad10008581b44

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[H] est traité pour un diabète, un hypertension artérielle et est bien équilibré par le traitement.' Par ailleurs, aux questions 'déterminer si le 9 décembre 2008 M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:336

CJUE

7 novembre 1984

7 novembre 1984

. # Aissatou Diatta contre Land Berlin. # Demande de décision préjudicielle: Bundesverwaltungsgericht - Allemagne. # Travailleurs migrants - Droit de séjour de la famille des travailleurs. # Affaire 267

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:67

CJUE

13 février 1985

13 février 1985

#Aissatou Diatta contra Land Berlin.#Petición de decisión prejudicial: Bundesverwaltungsgericht - Alemania.#Trabajadores migrantes - Derecho de residencia de la familia de los trabajadores.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300101_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Barry Mohamed, Bonsu Stephen, Camara Famah, Camara Ismael Benjamin, Camara Kaba, Camara Mohamed, Camara Moussa, Camara N'fassory, Cisse Sekou, Conte Sekou Fadil, Coulibaly Siriki, Coulibaly Youssouf, Diabagate

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

avoir consulté son dossier médical, que ce dernier présente depuis 2000 une insuffisance coronarienne qui s'aggrave progressivement ; qu'une seule coronaire étant atteinte, il a pu bénéficier d'une dilatation

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dd0f

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

notamment des délais d'encaissement des chèques et des impayés; qu'enfin, il existe une contestation sur les quantités effectivement livrées en raison des phénomènes de "freinte", dus notamment à la dilatation

Source officielle