Spitz, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Urtin-Petit, Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. Francis X... et de M. Rémy Y..., - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 août 2023, la commune de Saint-Etienne d'Albagnan, représentée par Me Hiault Spitzer, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 15

Par un mémoire en défense enregistré le 30 juin 2022, Alès Agglomération, représentée par Me Hiault Spitzer de la Scp Juris Excell, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 janvier 2022, la commune d'Oppede, représentée par Me Spitz, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A la somme de 2 500 euros

BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/04/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 007928 DEMANDEUR (S) : SOLATRAG (SA) [Adresse 1] RCS 612 920 082 Me Raphaële HIAULT SPITZER

UNDERCOVER, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Juge, statuant en juge unique assistée de Alexandrine PIERROT, Greffière DATE

irlandais AIRBNB IRELAND UNLIMITED COMPANY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Yves ARDAILLOU, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #R138 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clara SPITZ

[G] [F] - [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Présidente, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffière, DATE DES DÉBATS Audience publique du 21 janvier 2025

Montpellier (Hérault), ..., appartement 725 E, Le Prieuré 2, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale-section B), au profit de la Société Spit

demande de communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre d'une recherche historique familiale, des documents versés par l’association Olga Spizer

personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège no Siret : B 4 85 159 123 ayant son siège au 66 Avenue des Champs Elysées-75008 Paris Représentée par Me Brad SPITZ

Spitz, Auditeur, - les conclusions de M. E.

Spitz, Auditeur, - les observations de la SCP Defrenois, Levis, avocat de la SOCIETE LALONDE et de Me Roue-Villeneuve, avocat de Mme Suzanne Y..., - les conclusions de M. E.

Spitz, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Waquet, Farge, avocat de Mme Brigitte X... et de Me Ancel, avocat de la société Freshfields et de la société Rank Hôtels LTD, - les conclusions de M.

Spitz, Maître des requêtes, - les observations de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat des consorts X... et de la S.C.P.