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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93445
19 juillet 2016
19 juillet 2016
A l'audience de ce jour, elle a concédé se sentir espionnée mais a encore soutenu ne pas être malade, contestant l'existence de toute schizophrénie, alléguant que l'ensemble des médecins attestant du contraire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101208
15 octobre 2014
15 octobre 2014
De 1972 à 1992, les uns après les autres, tous ces hommes ont été méthodiquement espionnés, traqués, tués. Le quatorzième se serait éteint de mort naturelle. Leurs noms figuraient sur la liste A....
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202169
9 décembre 2010
9 décembre 2010
La cour observe que l'enfant Julie Y..., née le 2 février 1995, présentait, le 1er avril 2007, des séquelles d'un espina-bifida, une malformation d'Arnold Chiari, une baisse de l'acuité visuelle et une
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400623_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
mentionnant qu'un ressortissant afghan de retour de pays occidentaux peut susciter la stigmatisation et le rejet de la société, et plus encore être perçu comme un soutien de l'ancien gouvernement ou un espion
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL23721_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
d'un vice de procédure dès lors que l'étude d'impact contient un état initial ne prenant pas en compte la zone d'importance pour la conservation des oiseaux (ZICO) " LR 26 Montagnes de Marcou, de l'Espinousse
Source officielle2ème chambre civile CAB1
685088692208eb4aca7a6d61
9 avril 2025
9 avril 2025
, Greffière, DANS L’INSTANCE ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [W] [F] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 17] de nationalité Française, demeurant [Adresse 20] représentée par Me Florence ESPINOUSE
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381e06f4e91c5f36c378
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier placé lors du prononcé : Madame Solène ESPINAT
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
68e012ea74e929a9d8fa02d2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le jeudi deux octobre deux mill vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : DURBEC Fabienne GREFFIER lors des débats : DE L’ESPINAY
Source officielleJEX
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
Source officielleJEX
697e7d83cdc6046d4775fbf8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
Source officielleJEX
69cee7eecdc6046d47e984bb
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Mars 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
Source officielleJEX
69d814d5cdc6046d47b12aec
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
Source officielleJEX
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 06 Septembre 2024 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
Source officielleJEX
686834284965b5d9df322b09
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Béatrice AVET, greffier, a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 13 Juin 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
Source officielleJEX
67f03b9302fc178212f83e0c
4 avril 2025
4 avril 2025
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
Source officielleJCP
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19 mai 2026
19 mai 2026
Société CA CONSUMER FINANCE 81592775694, 6-620529 Activité : ANAP AGENCE 923 BANQUE DE FRANCE BP 50075 77213 AVON CEDEX non comparante Société SIP ALES IR/TH/TH 2021-2022 Activité : 11 CHEMIN DES ESPINAUX
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC001313410
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Les Panshiris étaient en effet considérés par les talibans comme des espions. Certaines des personnes dénoncées par le requérant aux talibans « disparurent » ensuite.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609a5254c6ec55cf7101fc
20 mars 2014
20 mars 2014
s'arrêter à vos collaborateurs directs, car une des justifications que vous apportez dans vos écrits, pour la nécessité d'avoir accès au profil Facebook de votre collaboratrice est de pouvoir, non l'espionner
Source officiellecr
61372562cd5801467741d411
7 janvier 1998
7 janvier 1998
Alpes-Maritimes sous l'incrimination d'homicides sur agents de la force publique ; "aux motifs que sur le fond, à l'issue de l'information et en dépit des dénégations en cours de procédure de Jean et Joseph Espinas
Source officielle1ère chambre
DCA_18TL05380_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
projetées, d'une hauteur de 180 mètres en bout de pales, seront implantées à une altitude comprise entre 1 046 et 1 076 mètres, en dominant notamment le village de Lachamp et les hameaux de Champagnac, L'Espinas
Source officiellePage 16 sur 33