Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1994 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), société anonyme, dont

Robert X..., demandeur à l'action, d'établir les faits sur lesquels il fonde sa prétention.

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Yves A... et Emile-Marc X

Robert Z... coupable des faits de délit de fuite après accident et refus de priorité, et l' a condamné à 8 jours d' emprisonnement avec sursis, 3 mois de suspension du permis de conduire, 80 € d' amende

de l'ordonnance ou de la citation qui les a saisis ; que, s'ils peuvent changer la qualification des faits poursuivis, c'est à la condition de ne rien changer aux faits de la saisine initiale ; qu'ils

Jean-Robert X... fait grief à l'Assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir tenu compte, ni de ses qualités professionnelles, ni du manque d'expert dans la spécialité d'ingénieur en informatique,

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit que Monsieur Jean-Pierre C... a la qualité d'héritier de Monsieur Robert X..., né le [...]        

mêmes faits dans le cadre de l'arrêt rendu par la 23ème chambre B de la Cour d'appel de Paris, AUX MOTIFS QUE " c'est avec une certaine audace que Monsieur et Madame X... qui ont été déboutés par arrêt

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 octobre 1998, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Robert X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; En présence de : 1 / M.

Marie, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 2001, qui, l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Robert Z... des chefs

X... aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 2003, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 1 an avec

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Mme Marie-José Y... veuve X... et M.

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile A), au profit de la Compagnie financière de réserves financières (COFIREF

Robert, - Y...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, pour infraction à la réglementation sur la sécurité des travailleurs, l'a condamné à 1 500