Y... du 19 mars 1962 38540 HEYRIEUX comparant en personne, assistée de Maître Pascale REVEL, avocat au barreau de Lyon substitué par Maître FAUCONNET, avocat au barreau de Lyon INTIMÉE : SAS DISTRIBUTION

VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/05798 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELEURL [23], -la SCP HADENGUE et Associés, -Me Violaine FAUCON-TILLIER

Saint Denis et Val de Marne qui ne saurait représenter les intérêts des magasins à commerces multiples, puisque l'appellation "boulanger" est réservée aux seuls commerçants qui fabriquent, pétrissent, façonnent

diligences de son Président et Conseil d'Administration domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP TAPON-MICHOT, avoués à la Cour, assistée de la SCP MENEGAIRE-LOUBEYRE-FAUCONNEAU

le 26 avril 2022, date du dernier état de ses débours, soit une somme de 13 629,07 euros ; - des fautes médicales ont été commises au sein du CHBA à savoir l'omission de mobilisation du tube de Fauchet

L'œdicnème criard est présent sur le site d'implantation, ainsi que le busard cendré, le busard Saint-Martin, le milan noir, le milan royal, le faucon émerillon et la pie grièche écorcheur.

la déclaration préalable de travaux qu’elle a déposée pour l’installation d’un dispositif de renfort d’une poutre composé de deux poutrelles métalliques au sein d’un immeuble situé 19, rue des Trois Faucons

appartenant à la SAS FREDOLI compris dans le procès verbal de saisie-vente de Me [I] [M] en date du 24 septembre 2020 à la demande de la SCI CNJ IMMOBILIER, savoir : - un four à pizza, - une façonneuse

Clément RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX Copie exécutoire à Copie certifiée conforme à Maître Alain CLAVIER, Maître Marion SARFATI, Maître Virginie JANSSEN, Maître Olivier ROUAULT, Me Hélène FAUCONNIER

004556 du 19/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de NANCY), substitué à l’audience pa Me NOIROT Delphine, avocate au barreau de NANCY DEFENDEURS Monsieur [H] [Y] 1 SQUARE D’OSLO LES FAUCONS

VERMANDOISE INDUSTRIES venant aux droits de la SA Sucrerie distillerie de Bihucourt dont le siège est situé à Sainte-Emilie à Villers-Faucon (80240) ; la S.A.

C a acquis une maison avec jardin située sur la parcelle cadastrée n° B 310 au lieu-dit Le Bourget à Faucon-de-Barcelonnette (04400).

la présence de ces oiseaux sédentaires sur le site laisse présager leur reproduction dans l'aire d'étude immédiate ; trois espèces se détachent du fait de leur intérêt patrimonial : le pic noir, le faucon

de COLMAR sous le numéro 411 687 056, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Hélène FAUCONNIER

tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 17 octobre 2018 par lequel le maire de Neyron a fait opposition à la déclaration préalable de travaux de la société civile immobilière (SCI) la Fauconnière

Fauconnier, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie et signataire de l'arrêté en litige disposait, à cette fin, d'une délégation consentie par arrêté préfectoral du 16 avril 2021régulièrement

BAQUE-WILLIAMS de la SAS MERMET & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [R] [W] née le 26 Avril 1975 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Lionel FALCONNET

rustique, la linotte mélodieuse, la pie-grièche écorcheur, la pipit farlouse, le tarier pâtre, le pic épeichette, le pic mar et le pic noir, la grande aigrette, la bondée apivore, le milan noir, le faucon