Robert Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 20 avril 1998), d'avoir dit que son frère Maurice Y... et l'épouse de celui-ci étaient bénéficiaires d'une créance de salaire différé sur la succession

Bertrand X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Lille (section industrie), au profit de la société Polet Frères, société anonyme,

de Chambery, 5 juin 1991) d'avoir décidé que le comportement de la salariée constituait une cause réelle et sérieuse de licenciement et non une faute grave alors que, selon le moyen, en incitant son frère

, la Banque nationale de Paris et la Banque régionale d'escompte et de dépôts (les banques) ont consenti deux ouvertures de crédit, remboursables chacune en cent vingt mensualités, à la SARL Jacques Fred

Philippe Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Nord Fret, étendu à M.

Michel Y..., président du conseil d'administration de la société et caution solidaire, avec ses trois frères, des financements consentis par la banque, a, par lettre du 4 novembre 1992, notifié à la banque

faux la réalité des signatures, ce qui fait obstacle à toute expertise en écriture ; qu'en outre, les cessions de parts datées du 20 mars 2000 ont été signifiées par huissier et enregistrées par les frères

et l'a condamnée à la peine de quatre années d'emprisonnement ; "aux motifs que le 15 mars 1992, les fonctionnaires des douanes, amenés à contrôler un véhicule dans lequel avaient pris place les frères

notamment la défense de l'ordre, la prévention des infractions pénales et la protection de la santé ; elle n'est pas non plus contraire au respect des relations de Driss X... avec ses parents et ses frères

FRERES, - Y... Eric, - Z... Gilbert, - LA SOCIETE Z..., - A...

dont il ne contestait pas la nature et la finalité; que la preuve d'un préjudice éventuel de la partie civile existant au jour de la réalisation du faux n'était pas établie, la partie civile comme son frère

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1997 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Rougnon frères, société à responsabilité limitée, dont

pourvoi en tant que dirigé contre la CPAM de la Haute-Loire et la CMSA de la Haute-Loire : Sur les premier et deuxième moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle Hélène Y... et son frère

formé par la compagnie Lloyd continental, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société Liénard frères

contre l'ordonnance de référé rendue le 13 octobre 2016 par le tribunal de grande instance de Toulouse, dans le litige l'opposant au comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail escale et fret

" elle a cru déduire de l'analyse de ce cheveu qu'il appartenait à Hassein Y... en se référant à la considération que les experts avaient conclu que l'ADN caractérisé de ce cheveu " était celui des frères

X... et celui de la société Atlantic Fret, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel ne pouvait, sans dénaturer ses conclusions, énoncer que M. X...

La Wantznau, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale, Section B), au profit de la société Roth frères, société à responsabilité limitée dont le