235 34251 SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS HÉRAULT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS 1 236 33400 SAINT-FERME GIRONDE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-FERME 1 237 57610 SAINT-FRANÇOIS-LACROIX

Article Annexe I

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filière Blé - farine - pain - Toutes les entreprises justifiant l'utilisation d'un fournil de fabrication des produits de panification Environnement technique de l'emploi (le champ professionnel du titulaire du BP Boulanger est caractérisé par) : - La parfaite

Article 35

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A chaque séance, trois paires de dés en parfait état et différentes de celles utilisées lors de la précédente séance sont mises à la disposition de chaque table.

Article 2

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Les véhicules d'examen doivent être propres et en parfait état de fonctionnement.

Article 1

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musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix) ; Université Toulouse-2 - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Toulouse) ; Université François

LEGIARTI000045166922

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SIRS SAINTE LHEURINE NEUILLAC 25170124900012 SIVOS ECOLES PRIM MEUX REAUX S TREFLE 25170136300011 SIVOS SAINT-CIERS SAINT-GERMAIN 25170145400018 SIVOS CLION SAINT-GEORGES 25170262700018 SIVOS FRANCOIS

Article 1

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), université de Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes), université Marc-Bloch Strasbourg-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Strasbourg), université de Tours François

Article Annexe Ib (suite)

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X 1.23 - Les garanties et les responsabilités Responsabilité de l'ouvrage jusqu'à la réception Réception des travaux Levée des réserves Garantie de parfait achèvement de travaux Garantie décennale Responsabilité en garantie civile Service-après-vente

LEGIARTI000041463933

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Article 25 Les ouvrages, les machines, le matériel et l'outillage établis en vertu de la présente concession seront mis en œuvre selon les règles de l'art et constamment entretenus en parfait état par les soins du concessionnaire et à ses frais.

LEGIARTI000041463922

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Article Annexe I

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réparation : CONDITIONS ET RESSOURCES : RESULTATS ATTENDUS TACHE 3 - ASSURER LE SUIVI DE LA REALISATION ET DE LA QUALITE Il s'agit de prendre en compte les modifications éventuelles en cours de réalisation au plan esthétique et technique, de veiller à la parfaite

Article ANNEXE 1

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Ile-de-France 1781 1781 780000386 780021788 CENTRE HOSPITALIER DE LA MAULDRE AC MCO 145,60 145,60 Ile-de-France 1781 1781 780000303 780024113 CENTRE HOSPITALIER DE PLAISIR AC MCO 241 481,95 241 481,95 Ile-de-France 1781 1781 780000287 780110011 CH FRANCOIS

Article Annexe I

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produits de Le bon choix des produits utilisés nettoyage et de désinfection nettoyage et de désinfection La propreté de l’équipement et Entretenir matériels et Le protocole de nettoyage des matériels équipement Un état sanitaire parfait

Article Annexe Ib

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Liaisons géométriquement parfaites avec ou sans prise en compte du frottement. Étude limitée aux problèmes plans, les glisseurs et torseurs sont exclus. 2 S1.1.2.4 Dynamique des solides - Masse.

Article Annexe I (suite)

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l'établissement des déclarations sociales périodiques • la régularisation des charges et l'établissement des déclarations sociales et fiscales annuelles - le règlement de la paie et des charges La connaissance de la paie d'un non-cadre doit être parfaitement

Article Annexe I (suite)

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La présentation du fonctionnement réel du marché doit être privilégiée, à partir d'exemples concrets, par rapport à une présentation normative de la concurrence pure et parfaite.

Article Annexe I (suite)

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La connaissance de la paie d'un non-cadre doit être parfaitement maîtrisée dans le contexte d'un contrat à durée déterminée, indéterminée ou d'apprentissage. Seuls, les grands principes relatifs aux salaires des cadres sont exigés.

Article ANNEXE 1

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Aptitudes et qualités requises du chien d'assistance Un chien d'assistance doit être capable de se tenir parfaitement en société notamment dans tous les lieux publics. Il doit être irréprochable en présence d'autres chiens ou d'autres animaux.

Article Annexe Ia

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Les composants frigorifiques sont implantés conformément au plan d'exécution, dans le temps imparti, et parfaitement fixés. Les formes et les pentes des canalisations tracées sont conformes aux règles de l'art.

Article Annexe I

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. - dans un endroit accessible rapidement et en toutes circonstances ; Il est parfaitement signalé, maintenu en bon état de fonctionnement et comporte une indication du sens de la manœuvre ainsi que le repérage des positions ouverte et fermée. - repérage

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