. # Heinrich Bredemeier vs Landwirtschaftskammer Hannover, fil-preżenza ta' Wilhelm Wieggrebe u Irmtraut Bredemeier. # Talba għal deċiżjoni preliminari: Niedersächsisches Oberverwaltungsgericht - il-Ġermanja

Le 23 janvier 2017, à la faveur d'un diagnostic de coxarthrose bilatérale, Mme [E] a bénéficié de la pose d'une prothèse totale de hanche à droite, suivie le 29 mai 2017 d'une arthroplastie de la hanche

En raison de l’échec des négociations menées avec l’assureur de la cycliste, le requérant saisit le tribunal régional de Hanovre le 18 septembre 1989, afin d’obtenir notamment des dommages et intérêts

20 février 2023, le ministre des armées conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête relatives à la pathologie lombaire (infirmités n° 2155 et 2137) ainsi qu'à l'infirmité de la hanche

Si la prothèse de hanche gauche a dû être remplacée en 1999 puis 2008, la prothèse de hanche droite n'avait jamais été reprise.

MBCB [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Elisabeth HANOCQ de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ, avocat au barreau D'AVIGNON DÉFENDERESSE Madame [G] [L] épouse [Q

et des genoux, produit une attestation du fabricant selon lequel le coussin handipod est spécialement conçu pour le calage des hanches et des genoux en position allongée ; que la plaquette de présentation

du code de justice administrative, aux fins pour l’expert de dresser le constat de l’état actuel des immeubles et ouvrages situés 156 -158 et 168 avenue Jean-Jaurès, 3-5-7-11- 13-23 et 24 rue Gilbert Hanot

doit être regardée comme demandant l'annulation pour excès de pouvoir de cet arrêté en tant que la " nouvelle date de fin de prise en charge " des descriptions génériques des implants articulaires de hanche

Elle soutient qu'elle souffre d'une coxarthrose bilatérale découverte en 1992, qu'elle a une prothèse de hanche droite depuis 2023, qu'elle doit être opérée de la hanche gauche et qu'elle a de plus en

Mme B a alors fait l'objet le 3 juin 2016, dans cet hôpital, de la pose d'une prothèse massive de hanche.

endo-articulaire " ne constituant, selon la description du brevet, qu'une méthode préférée ; qu'en énonçant que l'intérêt essentiel de l'invention résidait dans l'association de la prothèse totale de hanche

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE L'ACQUEREUR DEFINITIF DU YACHT ROSELYNE-III ETAIT LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ETABLISSEMENTS HANCHE

en 2003 et en 2009, son auteur a conclu que l'infirmité invoquée ne pouvait résulter de la pathologie des hanches en raison de leurs " mobilités tout à fait correctes " à la date de la rédaction de son

Mme C G a subi une arthroplastie de la hanche droite le 25 janvier 2017 au centre hospitalier de Montceau-les-Mines.

le 2 novembre 2010, d'une prothèse de la hanche gauche.

la décision implicite de rejet de son recours gracieux en date du 20 août 2020 ; 3°) d'enjoindre au président-directeur général du CNRS de reconnaître l'imputabilité au service de ses lésions aux hanches

Ainsi, il ne résulte pas de l'instruction que la spondylarthrite ankylosante et l'ostéonécrose bilatérale des hanches soient imputables à l'exposition au plomb subie par M.