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5 185 résultats pour « Hanocq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2313708_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Hannoyer a été entendu au cours de l'audience publique du 16 novembre 2023 à 11h30.

Source officielle

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CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007756262

Admin. suprême

16 octobre 1989

16 octobre 1989

Robert-Jean X... à l'Ambassade de France en République socialiste du Vietnam à Hanoï, 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2002:129

CJUE

28 février 2002

28 février 2002

. # Heinrich Bredemeier vs Landwirtschaftskammer Hannover, fil-preżenza ta' Wilhelm Wieggrebe u Irmtraut Bredemeier. # Talba għal deċiżjoni preliminari: Niedersächsisches Oberverwaltungsgericht - il-Ġermanja

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eef62e6a8e4f13ca615b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Le 23 janvier 2017, à la faveur d'un diagnostic de coxarthrose bilatérale, Mme [E] a bénéficié de la pose d'une prothèse totale de hanche à droite, suivie le 29 mai 2017 d'une arthroplastie de la hanche

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1692005-1773469

Admin. suprême

8 juin 2006

8 juin 2006

En raison de l’échec des négociations menées avec l’assureur de la cycliste, le requérant saisit le tribunal régional de Hanovre le 18 septembre 1989, afin d’obtenir notamment des dommages et intérêts

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2104522_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

20 février 2023, le ministre des armées conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête relatives à la pathologie lombaire (infirmités n° 2155 et 2137) ainsi qu'à l'infirmité de la hanche

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2326277_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Si la prothèse de hanche gauche a dû être remplacée en 1999 puis 2008, la prothèse de hanche droite n'avait jamais été reprise.

Source officielle
CA

Référés du PP

6a113862cdc6046d47a66672

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

MBCB [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Elisabeth HANOCQ de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ, avocat au barreau D'AVIGNON DÉFENDERESSE Madame [G] [L] épouse [Q

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201219

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

et des genoux, produit une attestation du fabricant selon lequel le coussin handipod est spécialement conçu pour le calage des hanches et des genoux en position allongée ; que la plaquette de présentation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2511100_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

du code de justice administrative, aux fins pour l’expert de dresser le constat de l’état actuel des immeubles et ouvrages situés 156 -158 et 168 avenue Jean-Jaurès, 3-5-7-11- 13-23 et 24 rue Gilbert Hanot

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000034940735

Admin. suprême

14 juin 2017

14 juin 2017

doit être regardée comme demandant l'annulation pour excès de pouvoir de cet arrêté en tant que la " nouvelle date de fin de prise en charge " des descriptions génériques des implants articulaires de hanche

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2402568_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Elle soutient qu'elle souffre d'une coxarthrose bilatérale découverte en 1992, qu'elle a une prothèse de hanche droite depuis 2023, qu'elle doit être opérée de la hanche gauche et qu'elle a de plus en

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2203954_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Mme B a alors fait l'objet le 3 juin 2016, dans cet hôpital, de la pose d'une prothèse massive de hanche.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00711

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

endo-articulaire " ne constituant, selon la description du brevet, qu'une méthode préférée ; qu'en énonçant que l'intérêt essentiel de l'invention résidait dans l'association de la prothèse totale de hanche

Source officielle
CC

civ1

607940bc9ba5988459c3da4f

Cassation

1 juin 1965

1 juin 1965

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE L'ACQUEREUR DEFINITIF DU YACHT ROSELYNE-III ETAIT LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ETABLISSEMENTS HANCHE

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031360882

Admin. suprême

23 octobre 2015

23 octobre 2015

en 2003 et en 2009, son auteur a conclu que l'infirmité invoquée ne pouvait résulter de la pathologie des hanches en raison de leurs " mobilités tout à fait correctes " à la date de la rédaction de son

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201131_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Mme C G a subi une arthroplastie de la hanche droite le 25 janvier 2017 au centre hospitalier de Montceau-les-Mines.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00150_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

le 2 novembre 2010, d'une prothèse de la hanche gauche.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2010059_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

la décision implicite de rejet de son recours gracieux en date du 20 août 2020 ; 3°) d'enjoindre au président-directeur général du CNRS de reconnaître l'imputabilité au service de ses lésions aux hanches

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003854_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Ainsi, il ne résulte pas de l'instruction que la spondylarthrite ankylosante et l'ostéonécrose bilatérale des hanches soient imputables à l'exposition au plomb subie par M.

Source officielle