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828 résultats pour « Henri MOSELLE »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04877_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

juxtaposé, calibre 12 et de numéro de matricule 1392, un fusil de marque Fair, modèle juxtaposé, calibre 12/76 et de numéro de matricule 283599, une carabine de marque Haenel, modèle Jaeger 10, calibre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e46

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400456_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

D B, représenté par la Selarl Henry Tierny avocats associés, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d903

Cassation

26 mars 1963

26 mars 1963

ET SUR SON ORDRE, CET ENGIN A QUITTE LE LENDEMAIN 6 JUILLET LA SABLIERE DE LATILLY ET A ETE CONDUITE A TRIEUX, EN MEURTHE-ET-MOSELLE, D'OU ELLE NE DEVAIT ETRE RAMENEE QUE PLUS DE DEUX MOIS PLUS TARD A

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68e7a529033cf481c39a4258

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 10], sous le numéro 483 879 334 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Patrice LEMIEGRE, avocat au barreau de ROUEN PRÉSIDENT : Sabine ORSEL GREFFIER : Christelle HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61c

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

représentée par Me SCP BAUFUME-SOURBE avoué à la Cour assistée de Me Henri BOVIER avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Gilbert Y... ... 69007 LYON représenté par Me Christian MOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fddd

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Le 2 mars

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106113_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

président de la section du contentieux du Conseil d'Etat a transmis au tribunal administratif de Bordeaux, en application de l'article R. 312-5 du code de justice administrative, la requête de la SARL A Henri

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Henri R..., demeurant ..., 30°) M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454294.20220609

Admin. suprême

9 juin 2022

9 juin 2022

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, M. Frédéric Aladjidi, présidents de chambre ; Mme Anne Egerszegi, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd8606a

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

Henri et D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86153

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

Henri G..., en réclamant immédiatement un chèque de 2797 francs, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0bceecdc6046d479b9184

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Alain PIVERT, Juge Commissaire, Monsieur Henry-Noël MAILLET, Juge Commissaire Suppléant et la SELARL TCA (Me [M] [Y]), Mandataire Judiciaire.

Source officielle
CC

comm

613721e3cd580146773f87de

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit : 1°) de Mlle Véronique X..., demeurant ... à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire), 2°) de la société groupement foncier agricole Indivision Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92866

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Henri C...a déposé son rapport le 24 mars 2012 après avoir consulté un sachant en la personne d'un technicien de la société BIO UV, M. D....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00259

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

est [Adresse 7], [Localité 7] (Luxembourg), 6° / la Caisse nationale de santé, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 6] (Luxembourg), 7° / la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Moselle

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Patrice, Jean, Henri Junco, 188/ de Mme Junco née Sachy Josette, Andrée M., demeurant ensemble 5, square Belle Dame, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 198/ de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007726676

Admin. suprême

16 mars 1988

16 mars 1988

Jacques Z..., Jacques A..., Roger B..., Charles C..., Gérard E..., Michel-Henry G..., Jacques de M..., Loïc Q..., Jean S..., Yves T..., professeurs à la Faculté de droit et de sciences politiques de l'université

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67ed9f9bda9e15c5132024c5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Localité 6], sous le numéro 817 646 730 dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Me Vincent MESNILDREY, avocat au barreau de l’EURE PRÉSIDENT : Sabine ORSEL GREFFIER : Christelle HENRY

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9859

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Fernand YJ..., demeurant à Rupt-sur-Moselle (Vosges), ..., 8 / M. Gilbert ZE..., demeurant à Coulommiers (Seine-et-Marne), ..., 9 / M.

Source officielle

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