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16 150 résultats pour « Huméry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137220dcd580146773f9d5f

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

Hubert, Arthur, Jacques Z..., demeurant ensemble "Les Belles Rueries", Monnaie (Indre-et-Loire), 4 / de M.

Source officielle

Page 16 sur 808

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00819

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

GRS VALTECH dans une lettre aux actionnaires du 17 septembre 2006 ; que Hubert X..., entré le 1er octobre 1992 au service de la société VALTECH INDUSTRY, a été promu en mars 2000 directeur général de la

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200377_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

En raison d’un déplacement secondaire de la fracture, observé le 9 février 2018, elle a bénéficié d’un enclouage centromédullaire de l’humérus gauche le 23 février suivant.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2317198_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

B, né le 1er août 1982, victime d'un accident de la voie publique ayant entraîné une fracture de l'humérus, du poignet droit et une lésion du plexus brachial droit en 2005, a subi plusieurs interventions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110371

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Il a ensuite procédé à la réinsertion des muscles et des tendons ("réinsertion de la coiffe des rotateurs") sur la tête de l'humérus.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204442_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

fait l'objet d'une intervention chirurgicale le 6 octobre 2020 au Centre Hospitalier de Romorantin à la suite du diagnostic d'une fracture médio diaphysaire déplacée transversale du tiers moyen de l'humérus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fca67ea5c0f6c51630f3ba8

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

[T] [V] dont la plupart sont illisibles, sauf les 'troubles du sommeil', les 'troubles anxieux' et les 'troubles de l'humeur'.

Source officielle
CC

soc

61372117cd580146773f0e94

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

demeurant à Savonnières (Indre-et-Loire), "Le Petit Bois", en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1985 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société MIROITERIE SAINT-HUBERT

Source officielle
CC

civ3

61372257cd580146773fc28f

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

X..., l'acte authentique de vente, prévoyant un versement échelonné du prix, a été signé, le 27 octobre 1988, entre la société SECO et la société civile immobilière Saint-Hubert ; qu'après s'être constituée

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04284_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Des radiographies ayant montré une fracture légèrement déplacée du col de l'humérus gauche ainsi qu'une fracture très peu déplacée de l'humérus, l'épaule a été immobilisée et un traitement orthopédique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00420

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

. ; "aux motifs que Maître Hubert A..., avocat de l'accusé, sollicite le renvoi de l'affaire avec supplément d'information ; qu'à ce stade des débats, la cour n'est pas en mesure d'apprécier le bien-fondé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03165

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

motifs que les poursuites sont exercées du chef de viols et que l'avocat de la partie civile demande le huis clos partiel et demande que Mme Chloé Y... soit autorisée à rester à l'audience ; que Me Hubert

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a2258bccdc6046d47377d8c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

établi et confirmé en conséquence la décision de refus de prise en charge au titre de la législation sur les risques professionnels la pathologie « troubles bipolaire type Il, anxiété anticipatoire, humeur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd95da823f0164825917beb

Appel

14 février 2020

14 février 2020

Il suffit de rappeler que le 13 septembre 2011, Mme [F], ouvrière au sein de la SA Fonderie de [Localité 6] , a déclaré présenter « une périarthrite scapulo-humérale sous-épineux de l'épaule droite »,

Source officielle
CC

comm

6079d3a89ba5988459c597ff

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

X... est décédé, laissant pour lui succéder son épouse Mme Z... et leurs trois enfants, Hubert, Arnaud et Isabelle X... ; qu'après que M. Y... eut notifié son refus d'agrément aux héritiers de M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:26

CJUE

1 mars 1973

1 mars 1973

#Hubert Bentzinger proti Steinbruchs-Berufsgenossenschaft.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania Landessozialgericht Baden-Württemberg - Nemecko.#Vec 73-72.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02037

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

article 9 du code civil, ensemble le principe du secret des correspondances privées ; 4°/ qu'en tout état de cause, sont dépourvues de caractère fautif les menaces proférées dans un moment d'humeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02379

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

ses propres constatations en violation de l'article L. 1237-1 du code du travail ; 2°/ que la volonté de démissionner est équivoque quand elle a été donnée sous le coup de l'émotion, d'un mouvement d'humeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205798_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

que : - après une chute dans les escaliers elle s'est rendue le 13 octobre 2018 au Centre Hospitalier Intercommunal de Draguignan qui a diagnostiqué une fracture sous capitale déplacée de la tête humérale

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2402441_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

A fait valoir qu'en raison de ses séquelles, des plaques et vices qu'il porte à l'humérus et d'une arthrodèse à la cheville gauche, sa capacité de déplacement se trouve limitée.

Source officielle