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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6034df74632fc00a2bb80dac
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2868308-3144831
24 septembre 2009
24 septembre 2009
chambre de sept juges composée de : Peer Lorenzen (Danemark), président , Renate Jaeger (Allemagne), Jean-Paul Costa (France), Rait Maruste (Estonie), Mark Villiger (Liechtenstein), Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163aeb38d16be2ca5050b6c
28 octobre 2010
28 octobre 2010
PARIS, toque : J016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN, Présidente, Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
615e0d37c25a97f0381f4c5e
5 mars 2015
5 mars 2015
REF : MB/CB APPELANTE Madame [A] [D] [T] [X] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616348f3543823d76b03177f
17 mars 2011
17 mars 2011
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71a
16 juin 2008
16 juin 2008
Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68ef2c1c796eb4b7485628bf
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[B] [V] devant le tribunal judiciaire de Paris aux fins essentielles de délivrance de son legs.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627f48bf551627057d32deb8
12 mai 2022
12 mai 2022
SYNTHOS WINGLES agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège Sis Rue Duplat 62410 WINGLES Représentée et plaidant par Me Isabelle RAFEL
Source officielleSociale A salle 2
63a2b0274486ef05df30254c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ARRÊT DU 21 Octobre 2022 N° 1785/22 N° RG 20/02088 - N° Portalis DBVT-V-B7E-THIN FB/AL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01134_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-157328
28 août 2015
28 août 2015
the same leg and multiple foreign bodies in soft tissue also in the same leg.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:461386.20240205
5 février 2024
5 février 2024
, pour quarante-cinq entreprises volontaires exploitant à la fois des taxis conventionnés par l'assurance maladie en vue du transport assis professionnalisé de personnes et des véhicules sanitaires légers
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60305cabd442f0b697f05985
19 février 2021
19 février 2021
Denis ARDISSON, Président de la chambre Mme Marie-Ange SENTUCQ, Président de chambre Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Saoussen HAKIRI.
Source officielle1ère chambre
65a0f0025bbe450008b2d00b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Defarge, présidente de chambre, et Mme Séverine Léger, conseillère, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en ont rendu
Source officielle1ère chambre
65a0f0265bbe450008b2d01d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPRO, JCP en date du 08 novembre 2022, n°22/01980 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, et Mme Séverine Léger, conseillère, ont entendu les plaidoiries
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616337e806e11dac7d76d0dd
9 juin 2011
9 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92375
5 mai 2015
5 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b69c02507c9078dcb7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
2]) de nationalité Française Profession : Employée demeurant [Adresse 3] Représentée par Me DENIAU substituant Me Dominique LAPLAGNE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Stéphanie Isabelle
Source officielle1ère chambre
6528df7faaebb88318fda612
12 octobre 2023
12 octobre 2023
EXPRO, JCP de PRIVAS en date du 17 Mai 2022, N°21/03147 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Séverine LEGER, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6690c7390d808eb34e45549a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mai 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène MORNET Conseillère : Danièle PUYDEBAT Conseillère : Isabelle
Source officiellePage 16 sur 64