CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

959 résultats pour « Jacques BRUNEL Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9409

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle

Page 16 sur 48

← PrécédentSuivant →
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa940d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9413

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97753328fa00087a25dc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Jean-Jacques FRION, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a1d0451e8318d0ea54

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68008c90ecbbb650faffb0eb

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1115JUD005017299

Admin. suprême

15 novembre 2002

15 novembre 2002

Par un jugement du 3   mars 1994, le tribunal renvoya la cause devant le tribunal de commerce de Bruxelles. 9.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611da957d68b57534e324

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jacques LE VAILLANT, Conseiller Mme Joanna GHORAYEB, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151665

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

secrétariat le 03 avril 2015, à la suite du refus opposé par maire de Douai à sa demande de copie du règlement du plan local d'urbanisme et de l'extrait du plan de zonage, applicables au secteur de la rue Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a6

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

.-... 20214 CALENZANA représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code

Source officielle
CC

soc

61372135cd580146773f1df2

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Jacques, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6bc0

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Jacques, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb51a

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Jacques X..., demeurant à Caunas par Lunas (Hérault), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb55f

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Jacques X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f966c

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

Jacques X..., demeurant ... (Seine-saint-Denis), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 octobre 1993, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613721facd580146773f930b

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Jean- Pierre, Jacques Y..., demeurant Mandeville à Amfreville- la-Campagne (Eure), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 novembre 1993, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a231b815c30a4df70bd8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a232b815c30a4df70bda

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a232b815c30a4df70bdc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a232b815c30a4df70be0

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle